Conseil municipal du 2024-06-24

Lamballe-Armor 24 juin 2024 25 délibérations
Document source

25

délibérations

10

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

25 délibérations - CFU 2023 - Maquette budget annexe lotissements communaux - CFU 2023 - Maquette budget annexe lotissement Planguenoual - CFU 2023 - Maquette budget annexe lotissement Trégomar - CFU 2023 - Budget annexe résidence Le Courtil - CFU 2023 - Maquette budget annexe ZAC du Liffré - CFU 2023 - Maquette budget annexe multiservices - CFU 2023 - Maquette budget principal - Ressources humaines - Régime indemnitaire du personnel - Culture - Réseau municipal de lecture publique - Règlement intérieur - Finances - Valeurs irrécouvrables 2024 - Finances - Budget supplémentaire 2024 - Finances - Affectation des résultats 2023 en 2024 - Finances - Compte Financier Unique 2023 - Ressources humaines - Direction générale - Création de deux emplois fonctionnels et deux postes au tableau des effectifs - Affaires générales - Convention relative d'administration locale unique et aux services communs entre la Ville de Lambal - Affaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil - Affaires générales - Vente de matériel - Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Rue de Dinard et Rue du Champ de la Bataille - Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 6 mai 2024 - Approbation - Affaires foncières - Servitude au profit d'ENEDIS - Station d'épuration de Maroué

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

CFU 2023 — Maquette budget annexe lotissements communaux

2024

CFU 2023 — Maquette budget annexe lotissement Planguenoual

2024

CFU 2023 — Maquette budget annexe lotissement Trégomar

2024

CFU 2023 — Budget annexe résidence Le Courtil

2024

CFU 2023 — Maquette budget annexe multiservices

2024

CFU 2023 — Maquette budget principal

2024

Finances — Valeurs irrécouvrables 2024

2024

Finances — Budget supplémentaire 2024

2024

Finances — Affectation des résultats 2023 en 2024

2024

Finances — Compte Financier Unique 2023

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Affaires générales — Convention relative d'administration locale unique et aux services communs entre la Ville de Lamballe-Armor et l'Agglomération de Lamballe Terre & Mer - Avenant

2024

Affaires générales — Vente de matériel

2024

Affaires foncières — Servitude au profit d'ENEDIS - Rue de Dinard et Rue du Champ de la Bataille

2024

Affaires foncières — Servitude au profit d'ENEDIS - Station d'épuration de Maroué

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

CFU 2023 — Maquette budget annexe ZAC du Liffré

2024

Aménagement — Aménagement de l'annexe de la mairie de Meslin - Intégration de la bibliothèque et rénovation énergétique - Avant-projet définitif

2024

Aménagement — Requalification du bourg de Meslin - Avant-projet

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Culture — Réseau municipal de lecture publique - Règlement intérieur

2024

Ressources humaines — Direction générale - Création de deux emplois fonctionnels et deux postes au tableau des effectifs

2024

Culture — Réseau municipal de lecture publique - Partenariats réguliers dans le cadre des actions culturelles

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Affaires générales — Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil

2024

Affaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 6 mai 2024 - Approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources humaines — Régime indemnitaire du personnel

Sport 1 délibération
2024

Gestion du patrimoine — Eclairage public - Rénovation des quatre mâts du terrain de football de Maroué

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Aménagement de la salle municipale Pierre Lanoë - Programme technique détaillé

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