16 juillet 2020
41
délibérations
10
Autres decisions
6
Sécurité
6
Finances & Budget
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Délibérations (41)
Désignation du secrétaire de séance
35Désignation du secrétaire de séance
35Rapport d'Orientations Budgétaires 2020
ActeCompte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
acteDésignation des représentants du Conseil Municipal de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
35Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs
35Constitution de la Commission des Impôts Directs – proposition à présenter à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux de Lille
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration de la Mission Locale Métropole Nord-Ouest
35Appel à projets : plantation d'arbres sur propretés publiques
35Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes
acteCréation des commissions municipales
35Désignation des membres des Commissions municipales
35Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein du Comité Technique et du Comité dHygiène, de sécurité et des Conditions de travail
35Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein de la Commission d'Appel d'Offres, de la Commission de Délégation de Service Public et du Jury de concours Maîtrise d'œuvre
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration de la Soci2t2 Municipale de Gymnastique
35Provision pour risque contentieux — Exercice 2020 – Annulation de la délibération n°20190327-09 du 27 mars 2019
35Affectation du résultat du Compte Administratif 2019
35Budget Primitif 2020
35Attribution de subvention annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2020
35Attribution de subventions exceptionnelles
35Convention avec l'association intercommunale d'aide aux victimes et de médiation de Lille – attribution de la subvention
35Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement
35Désignation d'un membre de droit du Conseil municipal à l'association du Conseil des Jeunes de Lambersart
35Désignations des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association de Gestion des établissements et services pour seniors
35Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association de soins à domicile aux personnes âgées
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Gestionnaire de l'Enseignement Musical Lambersartois (AGEMLAM)
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'association « Batterie Fanfare Municipal de Lambersart »
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
35Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du centre social « Lino Ventura »
35Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de « Alliance pour l'emploi et la solidarité »
35Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'association « Radio Pacot Lambersart 99 FM – centre social Lino Ventura »
35Désignations des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Établissements d'enseignements (premier et second degré) ; Écoles publiques et écoles privées
35Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Office Municipal de la Jeunesse et des Sports de Lambersart
35Convention cadre avec les associations sportives et socio-culturelles Lambersartoise pour le versement de « Chèque Loisirs Famille »
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Groupement d'intérêts Publics « Lambersart Énergie 2020 »
35Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil des Droits et de Devoirs pour la Familles (CDDF)
35Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'association « Centre Local d'Information et de Coordination » (CLIC)
35Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de l'association « Les Amitiés Internationales »
35Versement d'une subvention à 3F Nord Artois pour le création de 12 logements locatifs sociaux conventionnés rues de Lompret et Monge à Lambersart
35Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – mise à jour de la convention
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