CM

16 juillet 2020

Lambersart 41 délibérations

41

délibérations

10

Autres decisions

6

Sécurité

6

Finances & Budget

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Délibérations (41)

Autres decisions 10 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Désignation du secrétaire de séance

35

Rapport d'Orientations Budgétaires 2020

Acte

Compte rendu des décisions prises en application des articles L2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

acte

Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

35

Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs

35

Constitution de la Commission des Impôts Directs – proposition à présenter à Monsieur le Directeur des Services Fiscaux de Lille

35

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration de la Mission Locale Métropole Nord-Ouest

35

Appel à projets : plantation d'arbres sur propretés publiques

35

Rapport sur la situation en matière d'égalité Hommes Femmes

acte
Sécurité 6 délibérations

Création des commissions municipales

35

Désignation des membres des Commissions municipales

35

Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein du Comité Technique et du Comité dHygiène, de sécurité et des Conditions de travail

35

Désignation des représentants du Conseil Municipale au sein de la Commission d'Appel d'Offres, de la Commission de Délégation de Service Public et du Jury de concours Maîtrise d'œuvre

35

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'administration de la Soci2t2 Municipale de Gymnastique

35

Provision pour risque contentieux — Exercice 2020 – Annulation de la délibération n°20190327-09 du 27 mars 2019

35
Finances & Budget 6 délibérations

Affectation du résultat du Compte Administratif 2019

35

Budget Primitif 2020

35

Attribution de subvention annuelles aux sociétés locales et divers organismes pour 2020

35

Attribution de subventions exceptionnelles

35

Convention avec l'association intercommunale d'aide aux victimes et de médiation de Lille – attribution de la subvention

35

Convention avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement

35
Vie associative 5 délibérations

Désignation d'un membre de droit du Conseil municipal à l'association du Conseil des Jeunes de Lambersart

35

Désignations des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association de Gestion des établissements et services pour seniors

35

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association de soins à domicile aux personnes âgées

35

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Association Gestionnaire de l'Enseignement Musical Lambersartois (AGEMLAM)

35

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'association « Batterie Fanfare Municipal de Lambersart »

35
Social & Santé 4 délibérations

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

35

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du centre social « Lino Ventura »

35

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de « Alliance pour l'emploi et la solidarité »

35

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'association « Radio Pacot Lambersart 99 FM – centre social Lino Ventura »

35
Éducation 2 délibérations

Désignations des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration des Établissements d'enseignements (premier et second degré) ; Écoles publiques et écoles privées

35

Participation de la Commune au fonctionnement des écoles privées

35
Sport 2 délibérations

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de l'Office Municipal de la Jeunesse et des Sports de Lambersart

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Convention cadre avec les associations sportives et socio-culturelles Lambersartoise pour le versement de « Chèque Loisirs Famille »

35
Environnement 1 délibération

Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Groupement d'intérêts Publics « Lambersart Énergie 2020 »

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil des Droits et de Devoirs pour la Familles (CDDF)

35
Ressources humaines 1 délibération

Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'association « Centre Local d'Information et de Coordination » (CLIC)

35
International 1 délibération

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration de l'association « Les Amitiés Internationales »

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Versement d'une subvention à 3F Nord Artois pour le création de 12 logements locatifs sociaux conventionnés rues de Lompret et Monge à Lambersart

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Culture & Patrimoine 1 délibération

Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – mise à jour de la convention

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