30 mars 2023

Désignation du secrétaire de séance

Application des articles L 2122 — 22 et L 2122-23 du Codé Général des Collectivités territoriales – Compte rendu

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal de Lambersart

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Remplacement de représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d'administration des établissements d'enseignement

Mise à jour des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Vote des taux d'imposition Directe Locale 2023

Adhésion Plurelya

Prestation de service ALSH et Bonus « Territoire CTG » - Conventions 2023/2024 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Nord

Projet de nouvel acte de décentralisation

Compte de gestion du Comptable du Trésor de l'exercice 2022

Compte administratif de l'exercice 2022

Reports de crédits — Restes à réaliser 2022 – dépenses et recettes d'investissement

Affectation du résultat du Compte Administratif 2022

Budget Supplémentaire 2023

Agrandissement de l'école la Fontaine — Demande de subvention

Attribution de subventions exceptionnelles

Contrat de ville métropolitain — Financement communal

Conventions avec la SAS « Les Toiles du Nord » concernant le versement d'une subvention de fonctionnement

Adhésion à l'association Alliance pour l'Emploi et la Solidarité (ALPES)

Conseil Intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD) : intégration des communes de Marquette lez Lille et de Wambrechies

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Comité Social Territorial

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil Intercommunale sécurité et de prévention de la Délinquance (CISPD)

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre social « Lino Ventura »

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Désignation de deux représentants du Conseil municipal au sein des Amitiés Internationales conformément aux nouveaux statuts de l'association

Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux (annexe Clemenceau,Hôtel de Ville, école de Musique, salle Malraux, école Maintenon) – Changement de menuiseries - Demande de subvention

Programme de rénovation thermique des bâtiments communaux – Pose de panneaux photovoltaïques sur les toitures de divers bâtiments communaux – demande de subventions

Effacement du réseau électrique — Demande de subventions

Modification du tableau des effectifs

Modification de la sectorisation scolaire avec la ville de Saint André – Groupe scolaire Rameau

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil des Associations (CAL)

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'association du Conseil des jeunes de Lambersart

Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal au sein de l'Association Gestionnaire de l'Enseignement Musical Lambersartois (AGEMLAM)

Demande d'adhésion à l'association « l'inventaire », artothèque Hauts-de-France

Demande d'adhésion à l'association ligue de l'enseignement Nord-Pas-de-Calais

Approbation du Procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Modification — Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil Municipal – Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales

Remplacement d'un représentant du conseil municipal au sein des Commissions de délégation de Service Public (CDSP), d'Appel d'Offres et de jury de Concours

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil pour les Droits et les Devoirs des Familles (CDDF)

Entretien des bâtiments mis à disposition des structures Petite Enfance

Animateur mis à disposition des structures petite enfance

Principe d'indemnisation amiable des commerçants et artisans suite à l'expérimentation du changement de circulation avenue Becquart

Installation d 'emplacements de stationnement pour vélos (box à vélos) – demande de subventions

Modification des mobilités de paiements des subventions supérieures à 23 000€

Aliénation de l'immeuble sis 30 rue des Martyrs de la Résistance – Vente définitive

Transfert du domaine public communal vers le domaine public métropolitain des parcelles cadastrées AT 390, AT 387 et 394 (partie) dans le cadre d'un projet d'aménagement de voiries rues Baden Powell et Saint Exupéry

Convention de partenariat avec l'agence de développement et d'urbanisme de Lille Métropole

Remplacement de représentants du Conseil municipal au sein des commissions municipales

Rénovation des terrains synthétiques de hockey et de football – Demande de subvention

Engagement de servir des policiers municipaux – Modalités de remboursement du coût de la formation en cas de départ de l'agent