16 octobre 2025
27
délibérations
12
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Désignation du secrétaire de séance
35Application des articles L.2122 — 22 et L.2122-23 du Code Général des collectivités Territoriales - Compte rendu
35Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes - Hommes
35Créations et modifications de postes
35Recensement de la population
35Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transferées (CLECT) concernant le transfert du Golf Lille Métropole
35Décision Budgétaire Modificative n° 2 - BP 2025
35Rapport d'Orientations Budgétaires - 2026
35Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2026
35Projet site dit « Bonte » — Démarche concertation – Bilan final de la concertation ouverte depuis mars 2025 par la Ville
35Projet site « ex — briqueteries du Nord » - Démarche concertation – Bilan final
35Affiliation du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
35Attribution d'une subvention à SOLIHA METROPOLE NORD pour la mise en place du dispositif « Logements tremplins : un accompagnement logement sur mesure »
35Instauration d'un cadre pour le développement de l'accession abordable à Lambersart
35Acquisition à l'établissement Voies Navigables de France (VNF) de la parcelle cadastrée AX 570 sise sur la plaine du Grand Tournant d'une superficie de 7 100 m² environ
35Mise à disposition par voie de bail à construction au profit de Lille Métropole Habitat (LMH) de l'ensemble immobilier sis 494 avenue de Dunkerque et 277 rue de la Carnoy
35Demande de subventions au titre du fonds de concours équipements culturels de la Métropole Européenne de Lille pour la mise à niveau des équipements de son et lumières de la salle André Malraux
35Entretien des bâtiments mis à disposition de la garderie Desrousseaux – La Galipette
35Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – 2025
35Demande de subventions au titre du fonds de concours vidéoprotection de la Métropole Européenne de Lille pour la remise en service et l'optimisation des matériels de vidéoprotection
35Attribution d'une subvention exceptionnelle
35Convention avec la SAS "Les Toiles du Nord" concernant le versement d'une subvention de fonctionnement
35Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59
35Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59
35Demande de subventions au titre du fonds de concours équipements sportifs pour la rénovation du terrain dhonneur et de la piste d'athlétisme du stade Guy Lefort
35Fusion des écoles maternelle Mozart et élémentaire Pierre Loti
35Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – Renouvellement des conventions
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