CM

16 octobre 2025

Lambersart 27 délibérations

27

délibérations

12

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (27)

Autres decisions 12 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

35

Application des articles L.2122 — 22 et L.2122-23 du Code Général des collectivités Territoriales - Compte rendu

35

Rapport sur la situation en matière d'égalité Femmes - Hommes

35

Créations et modifications de postes

35

Recensement de la population

35

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transferées (CLECT) concernant le transfert du Golf Lille Métropole

35

Décision Budgétaire Modificative n° 2 - BP 2025

35

Rapport d'Orientations Budgétaires - 2026

35

Avis sur les dérogations au repos dominical de commerces de détail accordées par le Maire au titre de l'année 2026

35

Projet site dit « Bonte » — Démarche concertation – Bilan final de la concertation ouverte depuis mars 2025 par la Ville

35

Projet site « ex — briqueteries du Nord » - Démarche concertation – Bilan final

35

Affiliation du Syndicat Mixte du SCOT Sambre Avesnois au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

35
Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Attribution d'une subvention à SOLIHA METROPOLE NORD pour la mise en place du dispositif « Logements tremplins : un accompagnement logement sur mesure »

35

Instauration d'un cadre pour le développement de l'accession abordable à Lambersart

35

Acquisition à l'établissement Voies Navigables de France (VNF) de la parcelle cadastrée AX 570 sise sur la plaine du Grand Tournant d'une superficie de 7 100 m² environ

35

Mise à disposition par voie de bail à construction au profit de Lille Métropole Habitat (LMH) de l'ensemble immobilier sis 494 avenue de Dunkerque et 277 rue de la Carnoy

35
Environnement 3 délibérations

Demande de subventions au titre du fonds de concours équipements culturels de la Métropole Européenne de Lille pour la mise à niveau des équipements de son et lumières de la salle André Malraux

35

Entretien des bâtiments mis à disposition de la garderie Desrousseaux – La Galipette

35

Convention de partenariat passée entre la Métropole Européenne de Lille et la Ville de Lambersart – maison Folie Le Colysée relative au réseau des fabriques culturelles – 2025

35
Finances & Budget 3 délibérations

Demande de subventions au titre du fonds de concours vidéoprotection de la Métropole Européenne de Lille pour la remise en service et l'optimisation des matériels de vidéoprotection

35

Attribution d'une subvention exceptionnelle

35

Convention avec la SAS "Les Toiles du Nord" concernant le versement d'une subvention de fonctionnement

35
Social & Santé 1 délibération

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59

35
Sécurité 1 délibération

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59

35
Sport 1 délibération

Demande de subventions au titre du fonds de concours équipements sportifs pour la rénovation du terrain dhonneur et de la piste d'athlétisme du stade Guy Lefort

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Fusion des écoles maternelle Mozart et élémentaire Pierre Loti

35
Culture & Patrimoine 1 délibération

Politique culturelle — Aide aux bibliothèques associatives – Renouvellement des conventions

35

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