Conseil municipal du 2025-10-02

Lancieux 2 octobre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-BRIAC - SAINT LUNAIRE - REFORME STATUTAIRE DU SDE 22 - ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-BRIAC-SAINT LUNAIRE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025 - SEJOUR AU SKI - GARANTIE DE PRET CDC - EMERAUDE HABITATION CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS AU LOTISSEMENT LES POISSONNIERS 2 - CHOIX DU MARCHÉ DE M.O. POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE - PHASE 1 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MO POUR LE PROJET D'EXTENSION DU RESEAU EAUX USEES DES RUES DU STAGE, PEITITE HAGUENÉE ET CROIX - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS "COUP DE POING ECONOMIQUE" - CCCE - BUDGET COMMUNE - MODALITES D'AMORTISSEMENT - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2022-022 ET FIXATION DE NOUVELLES RÈGLES A - GARANTIE DE PRET CDC - EMERAUDE HABITATION CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS AU LOTISSEMENT "LES POISSONNIERS 2" - BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - OPERATION CHEQUE JEUNESSE 2025 - TRANSFERT DE LA COMPETENCE "ASSAINISSEMENT COLLECTIF" - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE - NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

GARANTIE DE PRET CDC — EMERAUDE HABITATION CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS AU LOTISSEMENT LES POISSONNIERS 2

2025

DEMANDE DE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS "COUP DE POING ECONOMIQUE" - CCCE

2025

BUDGET COMMUNE — MODALITES D'AMORTISSEMENT - ANNULATION DE LA DELIBERATION N° 2022-022 ET FIXATION DE NOUVELLES RÈGLES A COMPTER DE L'EXERCICE 2025

2025

GARANTIE DE PRET CDC — EMERAUDE HABITATION CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS AU LOTISSEMENT "LES POISSONNIERS 2"

2025

BUDGET COMMUNE — DECISION MODIFICATIVE N° 1

2025

TRANSFERT DE LA COMPETENCE "ASSAINISSEMENT COLLECTIF" - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-BRIAC - SAINT LUNAIRE

2025

ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE SAINT-BRIAC-SAINT LUNAIRE

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025

2025

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

SEJOUR AU SKI

2025

NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

CHOIX DU MARCHÉ DE M.O. POUR LA RESTAURATION DE L'EGLISE - PHASE 1

2025

ATTRIBUTION DU MARCHE DE MO POUR LE PROJET D'EXTENSION DU RESEAU EAUX USEES DES RUES DU STAGE, PEITITE HAGUENÉE ET CROIX BROUSSAIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

REFORME STATUTAIRE DU SDE 22

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

OPERATION CHEQUE JEUNESSE 2025

WEB megalis:2025:7342:2025-10-02
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