Conseil municipal du 2025-06-19

Lancieux 19 juin 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 - RETROCESSION DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT AUX COMMUNES - ATTRIBUTION DU MARCHE MISE EN PLACE RESEAU DE CHALEUR - SIGNATURE AVENANT CONVENTION DE GESTION DU CLUB NAUTIQUE - TRANSORMATION DE L'ASSOCIATION EN SCOP - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 17-06-068 DU 13/06/2017 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE - AVENANT N2 LOT 4 GROS OEUVRE SALLE POLYVALENTE - AIDE EXCEPTIONNELLE POUR SPORTIVES LANCIEUTINES DE HAUT NIVEAU - ZAEnR AVIS CONFORME CARTOGRAPHIE REFERENT PREFECTORAL UNIQUE - CONVENTION CADRE ENTRE LA CCCE ET COMMUNE LANCIEUX - APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N3 PLU - RUE DE LA MAIRIE PERMIS AMENAGER VIABILISATION - ADOPTION PV CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025 - ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX VOIRIE 2025-2026-2027 - DEMANDE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS COUP DE POING CCCE - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

ATTRIBUTION DU MARCHE MISE EN PLACE RESEAU DE CHALEUR

2025

AVENANT N2 LOT 4 GROS OEUVRE SALLE POLYVALENTE

2025

CONVENTION CADRE ENTRE LA CCCE ET COMMUNE LANCIEUX

2025

APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIEE N3 PLU

2025

RUE DE LA MAIRIE PERMIS AMENAGER VIABILISATION

2025

ATTRIBUTION MARCHE TRAVAUX VOIRIE 2025-2026-2027

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

COMPOSITION CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026

2025

ZAEnR AVIS CONFORME CARTOGRAPHIE REFERENT PREFECTORAL UNIQUE

2025

Désignation d'un secrétaire de séance

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

RETROCESSION DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT AUX COMMUNES

2025

SIGNATURE AVENANT CONVENTION DE GESTION DU CLUB NAUTIQUE - TRANSORMATION DE L'ASSOCIATION EN SCOP

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

AIDE EXCEPTIONNELLE POUR SPORTIVES LANCIEUTINES DE HAUT NIVEAU

2025

DEMANDE SUBVENTION FONDS DE CONCOURS COUP DE POING CCCE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 17 — 06-068 DU 13/06/2017 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE

🏛️ Administration 1 délibération
2025

ADOPTION PV CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2025

WEB megalis:2025:7342:2025-06-19
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