5 décembre 2024

Cnl — Avenant N° 2 Marché de Maitrise dOeuvre - Annule et Remplace la Deliberation 2024-095 Suite A Erreur Materielle

Attribution Marche Restauration Scolaire - Annule et Remplace la Delib.2024-093 Suite A Erreur Materielle

Redevance Performance Eau et Assainissement

Choix du Mode de Gestion pour l'Assainissement

Salle Polyvalente — Attribution des Marchés des Lots 20, 21 et 22

Adhesion A un Groupement dAutorisations Concedantes Concernant lExploitation de Systemes dAssainissement Collectif

Restauration Scolaire — Attribution du Marché

Avenant N° 1 au Contrat de Concession du Service Public de lAssainissement Collectif

Club Nautique de Lancieux — Avenant N° 2 au Marché de Maitrise dOeuvre

Tarifs Communaux 2025

Ouverture Anticipée des Credits d'Investissement - Budget Principal et Annexeses

Repartition des Couts dans le Cadre des Services Mutualises avec la Commune de Saint-Briac pour 2024

D'ecision Modificative N° 3 Budget Assainissement

Budget Mouillages — Decision Modificative N° 1

Budget Commune — Decision Modificative N° 3

Demande de Subvention pour l'Amenagement d'Une Piste Cylaclbe RD 786

Convention 2024 — 2025 avec lAss. les Notes dEmeraude - Annule et Remplace la Delib. 2024-094 Suite A Erreur Materielle

Convention avec l'Association "les N'otes d'Emeraude"

Designation d'Un Secretaire de Seance

Adoption du Procès — Verbal de la Reunion du Conseil Municipal du 26/09/2024

Convention de Groupement dans le C'adre de la L'utte C'ontre les Déchets Abandonnés (lda)