13 juin 2024
19
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Budget Assainissement — Decision Modificative Budgetaire N° 1
Budget Assainissement — Decision Modificative N° 1
Budget Commune — Decision Modificative N° 1
Convention avec l'Association "les N'otes d'Emeraude" : Subvention 2024
Vote des Tarifs Cap Vacances
Participation A la Lutte Contre les Frelons Asiatiques
S'ollicitation du Fond de C'oncours de la C.c.c.e
Amenagement de la RD 786 sur la Rue Charles de Gaulle Jusqu'Au Parking de lHermo
Avenants au Marché Salle des Fetes
Acquisition de Plein Droit d'Un Bien sans Maitre - Am 125
Acquisition par la Commune de la Parcelle Ak 320 - Chemin des Courtils
Eglise Saint Cieux — Complement dEtude Diagnostic
Avenants au Marché du Club Nautique de Lancieux
Rapport Annuel sur le Pris et la Qualite des Services Publics (rpqs) du Spanc
ADOPTION DU PROCES — VERBAL du 24/04/2024
Designation d'Un Secretaire de Seance
Nomination d'Un Titulaire pour la Licence dEntrepreneur de Spectacle
Operation "cheque Jeunesse 2024"
Modification du Règlement Interieur du Camping des Mielles
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