5 décembre 2024
21
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Cnl — Avenant N° 2 Marché de Maitrise dOeuvre - Annule et Remplace la Deliberation 2024-095 Suite A Erreur Materielle
Convention 2024 — 2025 avec lAss. les Notes dEmeraude - Annule et Remplace la Delib. 2024-094 Suite A Erreur Materielle
Choix du Mode de Gestion pour l'Assainissement
Adhesion A un Groupement dAutorisations Concedantes Concernant lExploitation de Systemes dAssainissement Collectif
Club Nautique de Lancieux — Avenant N° 2 au Marché de Maitrise dOeuvre
Designation d'Un Secretaire de Seance
Repartition des Couts dans le Cadre des Services Mutualises avec la Commune de Saint-Briac pour 2024
Tarifs Communaux 2025
Ouverture Anticipée des Credits d'Investissement - Budget Principal et Annexeses
D'ecision Modificative N° 3 Budget Assainissement
Budget Mouillages — Decision Modificative N° 1
Budget Commune — Decision Modificative N° 3
Demande de Subvention pour l'Amenagement d'Une Piste Cylaclbe RD 786
Attribution Marche Restauration Scolaire - Annule et Remplace la Delib.2024-093 Suite A Erreur Materielle
Restauration Scolaire — Attribution du Marché
Redevance Performance Eau et Assainissement
Convention de Groupement dans le C'adre de la L'utte C'ontre les Déchets Abandonnés (lda)
Salle Polyvalente — Attribution des Marchés des Lots 20, 21 et 22
Convention avec l'Association "les N'otes d'Emeraude"
Avenant N° 1 au Contrat de Concession du Service Public de lAssainissement Collectif
Adoption du Procès — Verbal de la Reunion du Conseil Municipal du 26/09/2024
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