3 avril 2024
23
délibérations
15
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Vote des Taux de Fiscalité 2024 — Annule et Remplace la Deliberation N° 2024-025
Vote d'Une Subvention A l'Association "notes dEmeraude" pour 2022-2023
Vote des Subventions aux Associations 2024
Vote des Taux de Fiscalité 2024
Budget Lotissement les Poissonniers II — Vote du Budget Primitif 2024
Budget Camping — Vote du Budget Primitif 2024
Budget Mouillages — Vote du Budget Primitif 2024
Budget Assainissement Vote du Budget Primitif 2024
Budget Commune — Vote du Budget Primitif 2024
Budget Lotissement "les Poissonniers II" - Vote du Compte Administratif 2023
Budget Camping — Vote du Compte Administratif 2023 et Affectation du Resultat
Budget Mouillages — Vote du Compte Administratif 2023 et Affectation du Resultat
Budget Commune — Vote du Compte Administratif 2023 et Affectation du Resultat
Approbation des Comptes de Gestion 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes
Budget Assainissement — Vote du Compte Administratif 2023 et Affectation du Resultat
Photovoltaïques : Manifestation dIntéret Spontané de la Societe Centrales Villageoises Rance Emeraude
Approbation de la Convention de Prestation entre la Commune et la Ccce pour la Digue D Ela Roche
Ccce — Approbation de la Modification des Statuts
Designation d'Un Secretaire de Seance
Zone dAccélération A Energies Renouvelables - Designation d'Un Zonage Avant 2030
Attribution du Marché de Travaux de Rehabilitation du Reseau de Collecte des Eaux Usées
Demande de Subvention A l'Agence de l'Eau pour les Travaux sur les Reseaux d'Assainissement Autour des Bassins Versants la Touche et la Ville Morel
Approbation du Pv du Conseil Municipal du 08 Fevrier 2024
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