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CM

12 décembre 2024

Landaul 20 délibérations

20

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 6 délibérations
1

Rapport annuel 2023 OTI

2

Approbation Pv 26-09-24

4

D'ecision Prise par le Mair

5

Adhesion Ofs Aqta

7

Convention Renouvellement Navette Doc Mediatheque Aqta

8

Rapport Annuel 2023 Morbihan Energies

Finances & Budget 5 délibérations
10

DM n°2 BP 2024 BIS

10

DM n°2 BP 2024

11

Engagement Liquidation Mandatement Quart Depenses Inv

11

Engagement Liquidation Mandatement Quart Depenses Inv

14

Avenant Ogec 2024-2025

Ressources humaines 4 délibérations
16

Convention Cadre Services Facultatifs Cdg

17

Convention Accompagnement Ldg Cdg

18

Modification Tableau des Emplois

1524

Prevoyance

Environnement 2 délibérations
2

Rapport Annuel 2023 Eau Potable Assainissement

6

Avenant Convention Mise en Reseau Mediatheque Aqta

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

Convention Mise A Disposition Terrain Poney Club Landaul

13

Convention renouvellement ODP KBANABOUT

Social & Santé 1 délibération
9

Plan Partenarial de la Demande de Logement Social

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