30 octobre 2025
10
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Lotissement péminier — acquisition de terrain pour cheminement piétonnier-raccordement au réseau public des eaux pluviales
Travaux de voirie 2025 — sécurité incendie- sécutité routière
Divagation des carnivores domestiques et gestion de fourrière animale-contrat prestation de service au 01-01-2026
Jeux de boules — aménagement d'un local de rangement
Montant redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par des chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Montant redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
Lotissement Péminier — prix de vente des lots libres- reglement de commercialisation
Landéhén de la résistance à la victoire — retitution du voyage par le CME
Espaces verts — suppression de haies-étude globale
Ateliers numériques
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