CM

2 octobre 2025

Landeleau 9 délibérations

9

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Adoption des ZAEnR sur la commune de Landeleau

Déclassement du domaine public et cession d'une portion de voie communale située au lieu-dit Kerlaziou

Adoption des zones daccélération dEnergie Renouvelable sur la commune de Landeleau

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution d'une subvention à l'association FNACA année 2025

Maintien des tarifs communaux en vigueur pour l'année 2026

Social & Santé 1 délibération

Adhésion à la convention de participation santé proposée par le Centre de Gestion du Finistère

Ressources humaines 1 délibération

RIFSEEP Modification des modalités de maintien de lIFSE en cas de congés pour raison de santé

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Réalisation d'une aire de jeux multisports attribution des marché de travaux

Autres decisions 1 délibération

Rapports annuels d'activités 2024 de la communauté de communes de Haute-Cornouaille

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