Conseil municipal du 2024-09-04

Landeleau 4 septembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Décision budgétaire modificative Assainissement - Extension du réseau d'assainissement collectif communal Marché de maîtrise d'oeuvre - Aménagement de l'entree sud du bourg - Marché de travaux - Réhabilitation du système d'assainissement collectif communal. Attribution de marché pour la réhabilitation de la statio - Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV) - Correction sur exercice antérieur : rattrapage d'amortissements - Acquisition de deux terrains aux lieux-dits Meil Ar Goff et Pont Ar Zimarc'h à Landeleau auprès des consorts CAM / MARZI - Acceptation d'un don matériel à la commune - scène mobile - Maintien des tarifs communaux en vigueur pour l'année 2025 - Rapport annuel d'activités 2023 de la communauté de communes de Haute Cornouaille - Décision modificative et virement de crédits au budget communal 2024

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
4092024

Décision budgétaire modificative Assainissement

4092024

Correction sur exercice antérieur : rattrapage d'amortissements

4092024

Acceptation d'un don matériel à la commune - scène mobile

4092024

Rapport annuel d'activités 2023 de la communauté de communes de Haute Cornouaille

🌱 Environnement 3 délibérations
4092024

Extension du réseau d'assainissement collectif communal Marché de maîtrise d'oeuvre

4092024

Réhabilitation du système d'assainissement collectif communal. Attribution de marché pour la réhabilitation de la station d'épuration de la commune de Landeleau

4092024

Acquisition de deux terrains aux lieux — dits Meil Ar Goff et Pont Ar Zimarc'h à Landeleau auprès des consorts CAM / MARZIN

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
4092024

Aménagement de l'entree sud du bourg — Marché de travaux

4092024

Instauration de la Taxe d'Habitation sur les Logements Vacants (THLV)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
4092024

Maintien des tarifs communaux en vigueur pour l'année 2025

4092024

Décision modificative et virement de crédits au budget communal 2024

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