Conseil municipal du 2025-12-09

Landes 9 décembre 2025 8 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D_2025 08 092 : rapport de la CLETC du 17/11/2025 - transfert de la compétence PLU à Fougères Agglomération - D_2025 08 090 : rapport annuel 2024 de Fougères Agglomération - D_2025 08 091 : rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères - D_2025 08 089 : renouvellement de la convention de délégation eaux pluviales avec Fougères Agglomération - D_2025 08 088 : lotissement Orée du Bois : vente du lot 9 - D_2025 08 085 : réhabilitation du presbytère pour devenir la mairie : dossier de consultation pour la mission de maîtris - D_2025 08 086 : ressources humaines - protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance : adhésion à la conventionde - D_2025 08 087 : ressources humaines - protection sociale complémentaire - Risque Santé : choix de la labellisation et pa

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D_2025 08 092 : rapport de la CLETC du 17/11/2025 - transfert de la compétence PLU à Fougères Agglomération

2025

D_2025 08 085 : réhabilitation du presbytère pour devenir la mairie : dossier de consultation pour la mission de maîtrise d'oeuvre

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

D_2025 08 090 : rapport annuel 2024 de Fougères Agglomération

2025

D_2025 08 091 : rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

D_2025 08 086 : ressources humaines — protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance : adhésion à la conventionde partcipation et participation au financement

2025

D_2025 08 087 : ressources humaines — protection sociale complémentaire - Risque Santé : choix de la labellisation et participation au financement

🌱 Environnement 1 délibération
2025

D_2025 08 089 : renouvellement de la convention de délégation eaux pluviales avec Fougères Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

D_2025 08 088 : lotissement Orée du Bois : vente du lot 9

WEB megalis:2025:5729:2025-12-09
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