9 décembre 2025
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
08 092 : rapport de la CLETC du 17/11/2025 - transfert de la compétence PLU à Fougères Agglomération
08 085 : réhabilitation du presbytère pour devenir la mairie : dossier de consultation pour la mission de maîtrise doeuvre
08 090 : rapport annuel 2024 de Fougères Agglomération
08 091 : rapport annuel 2024 du SMICTOM du Pays de Fougères
08 086 : ressources humaines — protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance : adhésion à la conventionde partcipation et participation au financement
08 087 : ressources humaines — protection sociale complémentaire - Risque Santé : choix de la labellisation et participation au financement
08 089 : renouvellement de la convention de délégation eaux pluviales avec Fougères Agglomération
08 088 : lotissement Orée du Bois : vente du lot 9
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