4 novembre 2025
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
07 080 : réhabilitation du presbytère pour devenir la mairie : mission AMO
07 079 : renouvellement de la convention d'objectifs CSF pour l'organisation des ALSH 2026-2030
07 078 : renouvellement de la convention de fonctionnement du RPE des 4 communes 2026-2030
07 077 : renouvellement de la convention territoriale globale (CTG) 2026-2030
07 083 : lotissement Orée du Bois vente du lot 7
07 082 : lotissement Orée du Bois vente du lot 6
07 081 : lotissement Orée du Bois vente du lot 5
07 084 : rapport 2024 Syndicat des Eaux du Coglais
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