Conseil municipal du 2025-10-20

Landes 20 octobre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PSC RISQUE SANTE POUR LE PERSONNEL COMMUNAL - CONVENTION TERRITORIALE (CTG) Modalités de financement du poste - signature du contrat - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET DE L'ATELIER COMMUNAL SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 35 - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE - PIEGEAGE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA FGDON - DEMANDE DE RESILIATION DE BAIL DU LOGEMENT COMMUNAL 14 RUE DE ST CHRISTOPHE 1ER ETAGE - ECOLE PRIMAIRE PUBLIC DU ROCHER INOGUEN DE CHATILLON EN VENDELAIS DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN SEJOUR SCOLAIRE - indemnisation de particuliers pour services rendus - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DU RPI BILLE COMBOURTILLE PARCE 2024 2025

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
120102025

indemnisation de particuliers pour services rendus

220102025

ECOLE PRIMAIRE PUBLIC DU ROCHER INOGUEN DE CHATILLON EN VENDELAIS DEMANDE DE SUBVENTION POUR UN SEJOUR SCOLAIRE

420102025

PIEGEAGE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA FGDON

520102025

INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE

620102025

TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA MAIRIE ET DE L'ATELIER COMMUNAL SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 35

920102025

PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DU RPI BILLE COMBOURTILLE PARCE 2024 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
720102025

CONVENTION TERRITORIALE (CTG) Modalités de financement du poste - signature du contrat

820102025

ADHESION CONVENTION DE PARTICIPATION PSC RISQUE SANTE POUR LE PERSONNEL COMMUNAL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
320102025

DEMANDE DE RESILIATION DE BAIL DU LOGEMENT COMMUNAL 14 RUE DE ST CHRISTOPHE 1ER ETAGE

WEB megalis:2025:5729:2025-10-20
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