23 septembre 2025

06 072 : indemnité de piégeage

06 070 : renouvellement de la convention de partenariat gestion groupée des CEE avec la Région

06 068 : lotissement LOrée du Bois : garantie emprunt Fougères Habitat pour 8 LLS

06 061 : subvention exceptionnelle dodgeball de Fougères

06 060 : suppression régie de recettes photocopies

06 058 : tarifs 2026 autres salles communales

06 059 : tarifs 2026 concessions dans le cimetière

06 057 : tarifs 2026 salle Korrigan (salle des fêtes)

06 055 : jardin partagé : gestion et animation (partenariat avec LALOAH)

06 062 : lotissement les Jardins du Fournil : clôture du budget annexe

06 075 : aménagement foncier sur les aires dalimentation du captage du Bas-Sancé et des drains du Coglais : avis du CM

06 067 : lotissement LOrée du Bois : vente du lot 21

06 066 : lotissement LOrée du Bois : vente du lot 17

06 065 : lotissement LOrée du Bois : vente du lot 12

06 064 : lotissement LOrée du Bois : vente du lot 4

06 056 : charte d'utilisation du four à pain

06 076 : Fougères Agglo : rapport dévaluation des charges (CLETC) liées au retour de la compétence voirie aux communes

06 074 : CODD phase opérationnelle : choix du dossier à engager

06 073 : devis de remplacement des portes de l'église

06 071 : désignation des délégués communaux à lAgence Locale de lEnergie (ALE)

06 069 : autorisation de recrutement dagents contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activités