1 juillet 2025
22
délibérations
12
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Taxes sur les enseignes professionnelles
Provisions sur créances Douteuses
Subvention Bricobus
Décision modificative 1 — Budget principal
Décision modificative 2 — Budget photovoltaïques
Demandes de Subventions 2025
Repartition Intercommunale des Depenses de l'Ecole Publique de Chatillon
Participation aux Depenses de Fonctionnement de l'Ecole Privee de Chatillon en Vendelais Annee 2025
Taxe dAmenagement 2026
Indemnisation de particuliers pour services rendus
D'ecision Modificative N°1
Travaux de Rehabilitation de la Mairie et de lAtelier Communal Fonds de Soutien A la Biodiversite
Vente d'une parcelle communale — Lieu-dit La Maladrie
Location du Pavillon Communal Sis 3 Rue de Combourtille
Avenant au Bail entre la Commune de Montreuil des Landes et lEarl la Cour Verte
Avenant au Bail entre la Commune de Montreuil des Landes et lEarl la Cour Verte Terres CCAS
Demande de n'umérotation
Travaux de Rehabilitation de la Mairie et de lAtelier Communal Mission de Maitrise dOeuvre Avenant N°1
Compte rendu du conseil municipal du 01 j'uillet 2025
Tableau des votes du 01 juillet 2025
Demande dAffiliation Volontaire de lEtablissement Public Territorial du Bassin de la Vilaine au Cdg 35
Revision du Sage Vilaine Avis de la Commune
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