10 mars 2026
26
délibérations
20
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
02 023 : budget primitif 2026 Lotissement LOrée du Bois
02 022 : budget primitif 2026 Lotissement du Prieuré III
02 021 : budget primitif 2026 commune Saint Sauveur des Landes
02 020 : affectation du résultat
02 019 : vote du taux des impôts directs locaux 2026
02 016 : compte de gestion 2025 Lotissement lOrée du Bois
02 015 : compte administratif 2025 Lotissement Prieuré III
02 014 : compte de gestion 2025 Lotissement du Prieuré III
02 013 : compte administratif 2025 Lotissement Les Jardins du Fournil
02 012 : compte de gestion 2025 Lotissement les jardins du Fournil
02 011 : compte administratif 2025 commune Saint Sauveur des Landes
02 010 : compte de gestion 2025 de la commune
02 017 : compte administratif 2025 Lotissement LOrée du Bois
02 029 : subvention 2026 aux associations d'intérêt général ou dutilité publique
02 028 : subvention 2026 aux associations sportives
02 027 : subvention 2026 aux associations à vocation sociale ou culturelle
02 025 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH ados : subventions 2026
024 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH ados : solde subvention 2025
02 032 : salle Korrigan demande de l'association UNC
02 026 : subvention 2026 : aides facultatives à caractère social (affaires scolaires et périscolaires)
02 033 : reconduction convention de mise à disposition précaire des terrains cadastrés YI18 et YI30 (La Rouzais)
02 031 : lotissement lOrée du bois vente du lot 22
02 009 : approbation du procès — verbal du dernier conseil municipal
02 008 : désignation du secrétaire de séance
02 030 : réhabilitation du presbytère pour devenir la maire : choix du maître doeuvre et autorisation de signature du marché
02 018 : état annuel des indemnités des élus (pour information du CM)
📬 Suivre Landes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.