Conseil municipal du 2026-03-10

D_2026 02 023 : budget primitif 2026 Lotissement L'Orée du Bois

D_2026 02 022 : budget primitif 2026 Lotissement du Prieuré III

D_2026 02 021 : budget primitif 2026 commune Saint Sauveur des Landes

D_2026 02 020 : affectation du résultat

D_2026 02 019 : vote du taux des impôts directs locaux 2026

D_2026 02 016 : compte de gestion 2025 Lotissement l'Orée du Bois

D_2026 02 015 : compte administratif 2025 Lotissement Prieuré III

D_2026 02 014 : compte de gestion 2025 Lotissement du Prieuré III

D_2026 02 013 : compte administratif 2025 Lotissement Les Jardins du Fournil

D_2026 02 012 : compte de gestion 2025 Lotissement les jardins du Fournil

D_2026 02 011 : compte administratif 2025 commune Saint Sauveur des Landes

D_2026 02 010 : compte de gestion 2025 de la commune

D_2026 02 017 : compte administratif 2025 Lotissement L'Orée du Bois

D_2026 02 029 : subvention 2026 aux associations d'intérêt général ou d'utilité publique

D_2026 02 028 : subvention 2026 aux associations sportives

D_2026 02 027 : subvention 2026 aux associations à vocation sociale ou culturelle

D_2026 02 025 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH ados : subventions 2026

D_2026_02_024 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH ados : solde subvention 2025

D_2026 02 032 : salle Korrigan demande de l'association UNC

D_2026 02 026 : subvention 2026 : aides facultatives à caractère social (affaires scolaires et périscolaires)

D_2026 02 033 : reconduction convention de mise à disposition précaire des terrains cadastrés YI18 et YI30 (La Rouzais)

D_2026 02 031 : lotissement l'Orée du bois vente du lot 22

D_2026 02 009 : approbation du procès — verbal du dernier conseil municipal

D_2026 02 008 : désignation du secrétaire de séance

D_2026 02 030 : réhabilitation du presbytère pour devenir la maire : choix du maître d'oeuvre et autorisation de signature du marché

D_2026 02 018 : état annuel des indemnités des élus (pour information du CM)