22 octobre 2024
23
délibérations
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
019 : décision du maire (art L2122 — 22 CGCT) : renouvellement convention multi-services FGDON
07 063 : rapport triennal sur lartificialisation des sols
07 055 : DM1 au BP2024
07 050 : délibération sur les ZAEnR après concertation publique
Convention Déliberation Bénévoles
Modification du RIFSEEP
07 061 : rapport annuel du SIEP du Coglais exercice 2023
07 057 : subvention exceptionnelle à lALSH (CSF)
07 054 : régie de recette des photocopies
07 052 : tarifs 2025 autres salles
07 051 : tarifs 2025 salle Korrigan
Emprunt 100 000 MAM
07 062 : rapport sur les décisions du maire prises par délégation
Procès — Verbal du 200924
Procès — verbal du 22 octobre 2024
07 060 : Rues Coglais — Salorge : devis espaces verts
07 053 : tarifs 2025 concessions cimetière
07 059 : acquisition amiable de la parcelle cadastrée AB198 (214 m²)
07 058 : acquisition de la parcelle cadastrée AB197 (548m²)
07 064 : Fougères Agglomération — modification statutaire
07 056 : amende de police dotation 2023 — programme 2024
Représentant Suppléant Association Vivre autrement
DM n°2 Panneau Photovoltaïques
📬 Suivre Landes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.