12 mars 2024
21
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
02 029 : Fin du contrat de lanimateur de la Convention Territoriale Globale : participation communale
02 030 : convention ADS SCoT — avenant n°1
02 028 : convention commune — La Poste : mise à disposition d'un local pour le déjeuner des facteurs
02 027 : conseil municipal des jeunes
02 022 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH Ados : solde participation 2023
02 019 : lotissement communal lOrée du bois : convention délectrification et déclairage public SDE35
02 018 : Lotissement communal lOrée du Bois : fixation du prix de vente des lots de la tranche 1
02 016 : compte de gestion 2023 Lotissement Orée du bois
02 014 : compte de gestion 2023 Lotissement Prieuré 3
02 012 : compte de gestion 2023 Lotissement Jardins du Fournil
02 010 : compte de gestion 2023 commune Saint Sauveur des Landes
02 026 : autres associations : subventions 2024
02 023 : ALSH 3 — 11 ans et ALSH Ados : subvention 2024
02 017 : compte administratif 2023 Lotissement Orée du bois
02 015 : compte administratif 2023 Lotissement Prieuré 3
02 013 : compte administratif 2023 Lotissement Jardins du Fournil
02 011 : compte administratif 2023 commune de Saint Sauveur des Landes
02 025 : associations sportives : subventions 2024
02 024 : associations à vocation sociale ou culturelle : subventions 2024
02 021 : affaires scolaires et périscolaires : aides facultatives à caractère social
02 020 : Prieuré III : garantie du prêt de Fougères Habitat pour les logements locatifs sociaux
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