CM
1 août 2024
Landévant
11 délibérations
11
délibérations
5
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Culture & Patrimoine
5 délibérations
2024
Cession d'une parcelle à M. LE MANCQ — rue de l'Eglise
2024
Parcelle ZL36 — servitude de passage pour une canalisation PVC deaux pluviales
2024
Festival Méliscènes - convention
2024
Acquisition parcelle ZV133
2024
Lotissement clos du Narbond 2 — dénomination de voie
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Détermination des tarifs du service enfance
2024
Convention MAD AQTA
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Transfert gestion crèche AQTA
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Marché de restauration scolaire - avenant 1
Ressources humaines
1 délibération
2024
Modification du tableau des effectifs
Autres decisions
1 délibération
2024
Composition des commissions
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