Conseil municipal du 2024-08-01
Landévant
1 août 2024
11 délibérations
11
délibérations
5
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Cession d'une parcelle à M. LE MANCQ - rue de l'Eglise
- Transfert gestion crèche AQTA
- Parcelle ZL36 - servitude de passage pour une canalisation PVC d'eaux pluviales
- Festival Méliscènes - convention
- Marché de restauration scolaire - avenant 1
- Acquisition parcelle ZV133
- Lotissement clos du Narbond 2 - dénomination de voie
- Détermination des tarifs du service enfance
- Modification du tableau des effectifs
- Convention MAD AQTA
- Composition des commissions
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Culture & Patrimoine
5 délibérations
2024
Cession d'une parcelle à M. LE MANCQ — rue de l'Eglise
2024
Parcelle ZL36 — servitude de passage pour une canalisation PVC d'eaux pluviales
2024
Festival Méliscènes - convention
2024
Acquisition parcelle ZV133
2024
Lotissement clos du Narbond 2 — dénomination de voie
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Détermination des tarifs du service enfance
2024
Convention MAD AQTA
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Transfert gestion crèche AQTA
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Marché de restauration scolaire - avenant 1
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
Modification du tableau des effectifs
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Composition des commissions
WEB
megalis:2024:20554:2024-08-01
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