Conseil municipal du 2024-08-01
Landévant
1 août 2024
11 délibérations
11
délibérations
4
Environnement
3
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- Cession d'une parcelle à M. LE MANCQ - rue de l'Eglise
- Transfert gestion crèche AQTA
- Parcelle ZL36 - servitude de passage pour une canalisation PVC d'eaux pluviales
- Festival Méliscènes - convention
- Marché de restauration scolaire - avenant 1
- Acquisition parcelle ZV133
- Lotissement clos du Narbond 2 - dénomination de voie
- Détermination des tarifs du service enfance
- Modification du tableau des effectifs
- Convention MAD AQTA
- Composition des commissions
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Environnement
4 délibérations
2024
Cession d'une parcelle à M. LE MANCQ — rue de l'Eglise
2024
Parcelle ZL36 — servitude de passage pour une canalisation PVC d'eaux pluviales
2024
Acquisition parcelle ZV133
2024
Modification du tableau des effectifs
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Autres decisions
3 délibérations
2024
Lotissement clos du Narbond 2 — dénomination de voie
2024
Convention MAD AQTA
2024
Composition des commissions
👶
Enfance & Jeunesse
2 délibérations
2024
Transfert gestion crèche AQTA
2024
Détermination des tarifs du service enfance
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Festival Méliscènes - convention
🎓
Éducation
1 délibération
2024
Marché de restauration scolaire - avenant 1
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20554:2024-08-01
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