Conseil municipal du 2025-09-26

Landivisiau 26 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

15

Finances & Budget

3

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Rapport d'activités 2024 de la CCPL - Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés - Congrès des maires 2025 - Actualisation du règlement de la redevance déchets - Participation au programme d'action prévention des inondations d'intention de la CLCL - Convention d'échange d'eau en gros entre la régie An Dour, la régie Eau du Pays de Landi et le Syndicat mixte de l'Horn - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Rapports annuels 2024 des concessionnaires du service public eau potable et assainissement - Fonds de concours 2024-2026 "Mobilité - Stationnements vélos" - Commune de Plougourvest - Convention de financement de l'étude des flux de voyageurs gare de Landivisiau et halte de Guimiliau - Convention de partenariat avec le SDEF pour le financement du PCRS - Adhésion au CAUE 29 - Modification n° 2 du PLU de Lampaul-Guimiliau - Bilan de la mise à disposition du public et approbation - Modification du tableau des emplois - Création de poste - Soutien à la construction de pôles de santé - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sizun - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Saint-Vougay - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Guimiliau - Convention de reversement de l'IFER éolien à la commune de Locmélar - TASCOM 2026 - Dotation de solidarité communautaire 2025

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2025

Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec les éco-organismes agréés

2025

Congrès des maires 2025

2025

Participation au programme d'action prévention des inondations d'intention de la CLCL

2025

Convention d'échange d'eau en gros entre la régie An Dour, la régie Eau du Pays de Landi et le Syndicat mixte de l'Horn

2025

Fonds de concours 2024 — 2026 "Mobilité - Stationnements vélos" - Commune de Plougourvest

2025

Convention de financement de l'étude des flux de voyageurs gare de Landivisiau et halte de Guimiliau

2025

Convention de partenariat avec le SDEF pour le financement du PCRS

2025

Adhésion au CAUE 29

2025

Soutien à la construction de pôles de santé - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Sizun

2025

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Saint-Vougay

2025

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Guimiliau

2025

Convention de reversement de l'IFER éolien à la commune de Locmélar

2025

TASCOM 2026

2025

Dotation de solidarité communautaire 2025

2025

Répartition 2025 du FPIC

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Actualisation du règlement de la redevance déchets

2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement

2025

Rapports annuels 2024 des concessionnaires du service public eau potable et assainissement

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport d'activités 2024 de la CCPL

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Modification n° 2 du PLU de Lampaul — Guimiliau - Bilan de la mise à disposition du public et approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des emplois — Création de poste

WEB megalis:2025:10335:2025-09-26
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