Conseil municipal du 2025-04-17

Landivisiau 17 avril 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2024-2026 avec l'Adeupa - Revente de l'ancien abattoir Gad à Lampaul-Guimiliau - Avenant n° 3 au CCSP assainissement sur les communes de Lampaul-Guimiliau et Landivisiau - Avenant n°1 au CCSP eau potable sur les communes de Lampaul-Guimiliau, Landivisiau, Sizun et Guiclan - Choix du mode de gestion du service public eau et assainissement 2026-2033 - Participation à la protection sociale santé et prévoyance - Modification simplifiée n° 2 du PLU de Lampaul-Guimiliau - Dispense d'évaluation environnementale et modalités de mise à - Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2025 - Modalités d'exercice du travail à temps partiel - Convention de partenariat 2025-2027 avec Heol - Convention de partenariat 2025-2027 avec l'ADIL 29 - Dispositif de financement Renov' Habitat Bretagne "Service public de la rénovation énergétique de l'habitat en Bretagne" - Convention 2025 Mission locale Pays de Morlaix - Transfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2025-2027 - Vote de subventions et participations 2025 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2024-2026 avec l'Adeupa

2025

Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2025

2025

Convention de partenariat 2025 — 2027 avec Heol

2025

Convention de partenariat 2025 — 2027 avec l'ADIL 29

2025

Dispositif de financement Renov' Habitat Bretagne "Service public de la rénovation énergétique de l'habitat en Bretagne"

2025

Convention 2025 Mission locale Pays de Morlaix

2025

Transfert de crédits du budget général vers le budget annexe assainissement pour la période 2025-2027

2025

Vote de subventions et participations 2025

2025

Vote des taux des impôts directs locaux 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Avenant n° 3 au CCSP assainissement sur les communes de Lampaul-Guimiliau et Landivisiau

2025

Avenant n°1 au CCSP eau potable sur les communes de Lampaul-Guimiliau, Landivisiau, Sizun et Guiclan

2025

Choix du mode de gestion du service public eau et assainissement 2026-2033

2025

Modification simplifiée n° 2 du PLU de Lampaul-Guimiliau - Dispense d'évaluation environnementale et modalités de mise à disposition du public

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Participation à la protection sociale santé et prévoyance

2025

Modalités d'exercice du travail à temps partiel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Revente de l'ancien abattoir Gad à Lampaul-Guimiliau

WEB megalis:2025:10335:2025-04-17
Ouvrir →

📬 Suivre Landivisiau

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.