Conseil municipal du 2024-12-12
25
délibérations
9
Finances & Budget
9
Autres decisions
2
Sécurité
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
subvention mouez bro landi
subvention Landi endurance equestre
TARIFS VACATIONS FUNERAIRES
EXAMEN DE DEMANDE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 LANDI ENDURANCE EQUESTRE
EXAMEN DE DEMANDE DE SUBVENTION MOUEZ BRO LANDI
TARIFS MUNICIPAUX 2025
FONGIBILITE DES CREDITS POUR LE BUDGET 2025
AUTORISATION DES DEPENSES INVESTISSEMENT
rob 2025
RECENSEMENT REMUNERATION
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
RAPPORT ACTIVITES 2023 DE LA CCPL
SDEF RAPPORT ACTIVITES 2023
SYNDICAT MIXTE ABATTOIR DU QUIELLA AU FAOU AUTORISATION CCPL
RAPPORT ANNUEL 2023 DE LE COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE
TRANSFERT DE COMPETENCES ASSAINISSEMENT
ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION
MISE A JOUR DOCUMENT UNIQUE EVALUATIN RISQUES PROFESSIONNELS
VACATIONS FUNERAIRES
RAPPORT 2023 SUR PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC EAU ET ASSAINISSEMENT
TRANSFERT DE COMPETENCES EAU
CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE FONCIERE
DEBAT SUR ORIENTATIONS BUDGETAIRES
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES ATTRIBUTIONS PREVUES A LARTICLE L212222 U CGCT
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