CM

14 novembre 2024

Landivisiau 20 délibérations

20

délibérations

15

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Sport

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Prise d'acte du rapport sur le prix et la qualité du service 2023 du syndicat mixte de production et transport d'eau de - Adhésion de la charte d'engagement départementale du plan d'action Finistère eau potable - Fixation du taux de la redevance d'assainissement non collectif 2025 sur le territoire de la CCPL - Ouverture dominicale des commerces - Avis favorable à la demande de la ville de Landivisiau pour l'année 2025 - Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2023 - Attribution d'une subvention à l'association Dourvank - Modalités de versement de la contribution au SMO de construction et de gestion de l'abattoir du Quiella au Faou - Adhésion au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de l'abattoir du Quiella du Faou - Contrat groupe assurance statutaire - Actualisation tarifaire - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Landivisiau - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Bodilis - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Saint-Servais - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Landivisiau - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Plougourvest - Convention de reversement partiel par les communes de la taxe foncière sur les propriétés bâties des ZAE - Pôle des métiers - Approbation du choix du concessionnaire du service public
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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Budget eau du SIEAC, part communale de Guimiliau

2024

Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Budget assainissement du SIEAC, part communale de Guimiliau

2024

Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Budget eau du SIEAC, part communale de Commana

2024

Transfert des excédents de clôture des budgets eau et assainissement des communes et syndicats intercommunaux à la CCPL - Budget assainissement du SIEAC, part communale de Commana

2024

Adhésion de la charte dengagement départementale du plan daction Finistère eau potable

2024

Fixation du taux de la redevance dassainissement non collectif 2025 sur le territoire de la CCPL

2024

Reversement de la redevance sur les enjeux des courses hippiques 2023

2024

Attribution d'une subvention à l'association Dourvank

2024

Modalités de versement de la contribution au SMO de construction et de gestion de labattoir du Quiella au Faou

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Landivisiau

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Bodilis

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux ayant une portée intercommunale" - Commune de Saint-Servais

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Landivisiau

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Plougourvest

2024

Convention de reversement partiel par les communes de la taxe foncière sur les propriétés bâties des ZAE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Adhésion au syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir du Quiella du Faou

2024

Pôle des métiers — Approbation du choix du concessionnaire du service public

Sport 1 délibération
2024

Prise dacte du rapport sur le prix et la qualité du service 2023 du syndicat mixte de production et transport d'eau de lHorn

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Ouverture dominicale des commerces — Avis favorable à la demande de la ville de Landivisiau pour l'année 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Contrat groupe assurance statutaire — Actualisation tarifaire

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