CM

16 octobre 2024

Landivisiau 33 délibérations

33

délibérations

9

Finances & Budget

8

Autres decisions

6

Environnement

Résumé

Synthèse

33 délibérations - Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale - Convention d'assistance du CD29 dans le domaine de l'assainissement - Convention relative aux conditions d'approvisionnement en eau brute de la société Roxane Nord par la CCPL - Modalités de financement des renforcements et extensions de réseau d'eau potable sur le territoire de la Communauté de c - Rapport aux actionnaires 2023 de la SPL Eau du Ponant - Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement - Projet de pôle vétérinaire équin à Landivisiau - Mise à disposition d'un espace de pâture - Modification de l'emploi permanent de chargé de coopération petite enfance - Modification du tableau des emplois - Création de postes - Fonds de concours 2024-2026 "aménagement de liaisons cyclables" - Commune de Trézilidé - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Saint-Servais - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Locmélar - Dotation de solidarité communautaire 2024 - REGIME DES AUTORISATIONS D ABSENCE MAJ - COLORATION DE FACADES ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - REMPLACEMENT CABLE ECLAIRAGE PUBLIC AV FOCH - REGLEMENT DE FORMATION - MODALITES APPLICATION DU CET - MODIF TABLEAU EMPLOIS COMMUNAUX - REGIME INDEMNITAIRE FILIERE PM DU 1 01 2025
⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Landivisiau ?

👤 Citoyen
🏢 Entreprise
🏛️ Mairie
🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Landivisiau pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Landivisiau — 9 €/mois

Délibérations (33)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Convention d'assistance du CD29 d'ans le d'omaine de l'assainissement

2024

Convention relative aux conditions dapprovisionnement en eau brute de la société Roxane Nord par la CCPL

2024

Modalités de financement des renforcements et extensions de réseau d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Landivisiau

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "aménagement de liaisons cyclables" - Commune de Trézilidé

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Saint-Servais

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Locmélar

2024

D'otation de solidarité c'ommunautaire 2024

20240008

Conv Financement Service Mobilite Navette Gare avec Ccpl Av 1

20240026

Coloration de Facades Attribution de Subventions

📄 Autres decisions 8 délibérations
20240001

Regime des Autorisations D Absence Maj

20240003

Modalites Application du Cet

20240015

Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeurs

20240017

Mise en Secu Luminaire Rue Grotte

20240018

Mse en Secu Mat Eclairage Public Bd Republique

20240021

Remplacement Cable Eclairage Public Av Foch

20240022

Dde de Fonds de Concours Projets Communaux Aupres de la Ccpl

20240023

Dde de Fonds de Concours Projets Communaux A Portee Intercom Aupres de la Ccpl

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Rapport aux actionnaires 2023 de la SPL Eau du Ponant

2024

Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement

20240006

Modif Tabl'eau Emplois Communaux

20240019

Convention entre Ville et Sdef Reparation Reseau Eclairage Rue Chataigniers

20240020

Reparation Reseau Eclairage Public Rue Mangin

20240028

Revente Partie Parcelle Communale A Ccpl

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2024

Modification de lemploi permanent de chargé de coopération petite enfance

2024

Modification du tabl'eau des emplois — Création de postes

20240002

Reglement de Formation

20240004

Maj des Modalites de Versement du Reg Indemnitaire Longue ou Grave Maladie

20240005

Regime Indemnitaire Filiere Pm du 1 01 2025

20240007

Modif Statutaire Ccpl

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Projet de pôle vétérinaire équin à Landivisiau - Mise à disposition d'un espace de pâture

🤝 Vie associative 1 délibération
20240011

Motion de Soutien A Universite de Bretagne Occidentale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240027

Echange Terrains entre Ville et M Creach A Quillivant

📬 Suivre Landivisiau

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.