16 octobre 2024
33
délibérations
9
Finances & Budget
8
Autres decisions
6
Environnement
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Landivisiau ?
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Débloquer Landivisiau — 9 €/moisDélibérations (33)
Convention d'assistance du CD29 d'ans le d'omaine de l'assainissement
Convention relative aux conditions dapprovisionnement en eau brute de la société Roxane Nord par la CCPL
Modalités de financement des renforcements et extensions de réseau d'eau potable sur le territoire de la Communauté de communes du pays de Landivisiau
Fonds de concours 2024 — 2026 "aménagement de liaisons cyclables" - Commune de Trézilidé
Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Saint-Servais
Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Locmélar
D'otation de solidarité c'ommunautaire 2024
Conv Financement Service Mobilite Navette Gare avec Ccpl Av 1
Coloration de Facades Attribution de Subventions
Regime des Autorisations D Absence Maj
Modalites Application du Cet
Creances Irrecouvrables Admission en Non Valeurs
Mise en Secu Luminaire Rue Grotte
Mse en Secu Mat Eclairage Public Bd Republique
Remplacement Cable Eclairage Public Av Foch
Dde de Fonds de Concours Projets Communaux Aupres de la Ccpl
Dde de Fonds de Concours Projets Communaux A Portee Intercom Aupres de la Ccpl
Rapport aux actionnaires 2023 de la SPL Eau du Ponant
Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de lassainissement
Modif Tabl'eau Emplois Communaux
Convention entre Ville et Sdef Reparation Reseau Eclairage Rue Chataigniers
Reparation Reseau Eclairage Public Rue Mangin
Revente Partie Parcelle Communale A Ccpl
Modification de lemploi permanent de chargé de coopération petite enfance
Modification du tabl'eau des emplois — Création de postes
Reglement de Formation
Maj des Modalites de Versement du Reg Indemnitaire Longue ou Grave Maladie
Regime Indemnitaire Filiere Pm du 1 01 2025
Modif Statutaire Ccpl
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale
Projet de pôle vétérinaire équin à Landivisiau - Mise à disposition d'un espace de pâture
Motion de Soutien A Universite de Bretagne Occidentale
Echange Terrains entre Ville et M Creach A Quillivant
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