Conseil municipal du 2024-05-30
16
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Label "Base VTT de randonnée" — Partenariat avec la FFC
Nautisme scolaire bassin Sud — Prise en charge financière
Contribution 2024 au GIP Musées de territoires finistériens
Réseau des médiathèques du Pays de Landi - Renouvellement des conventions avec les communes
Convention de partenariat 2024 — 2026 avec l'association CREHA Ouest
Attribution d'une subvention à l'ADESS
Campagne 2024 de stérilisation des ufs de goélands - Convention avec la ville de Landivisiau
Territoires d'Industrie — Convention budgétaire avec l'UIMM 29
Durées d'amortissement des immobilisations des budgets soumis à la nomenclature M49
Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur les communes de Commana et Guimiliau
Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Commana et Guimiliau
Avenant n° 2 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur la commune de Loc-Eguiner
Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Plouvorn
Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Locmélar et Saint-Sauveur
Pôle des métiers — Rapport annuel 2023 du délégataire
Désignation du représentant à la SPL Eau du Ponant - Annule et remplace la délibération n°2024-02-016 du 13-02-2024
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