15 avril 2024
22
délibérations
14
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Convention pour la récupération des DEA
Fixation du produit attendu de la taxe GEMAPI 2024
Convention S'ARE 2024 avec la Région Bretagne
Avenant à la convention de délégation de compétence GEMAPI avec le SBE
Avenant n° 3 à la convention de délégation de la compétence GEMA avec le SMBL
Avenants au contrat de reprise des emballages ménagers avec Citeo
Convention avec l'Office Public de la L'angue Bretonne
Subvention au CREB pour l'organisation du Championnat de France CSO Majors 2024 à l'Equipôle
Convention de partenariat 2023 — 2025 "Bien vivre partout en Bretagne" avec la Région Bretagne
Mise en place de la carte dachat public
Affectation des résultats de l'exercice 2023 du budget principal et des budgets annexes
Adoption des comptes de gestion 2023
Passation d'une convention avec le SDEF pour les travaux de restructuration de léclairage public au pôle communautaire
Contrat de reprise option filière verre
Modification du tableau des emplois_création_suppression de postes
Modification du tableau des emplois_création de poste
Plan de formation 2024
Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
C'onstitution d'une s'ervitude en tréfonds d'un réseau de distribution d'eau potable à C'ommana
Approbation de la carte communale de la commune de Saint-Servais
Convention de prêt à usage des terrains situés dans le périmètre de protection du captage Hengoat à Sizun pour usage agricole
Approbation du schéma des mobilités actives
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