12 décembre 2024
25
délibérations
11
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Recensement Remuneration
Recensement de la Population 2025
Vacations Funeraires
Rapport Activites 2023 de la Ccpl
Sdef Rapport Activites 2023
Syndicat Mixte Abattoir du Quiella au Faou Autorisation Ccpl
Rapport Annuel 2023 de le Commission Communale pour l Accessibilite
Autorisation des Depenses Investissement
Transfert de C'ompetences Assainissement
Rob 2025
Convention de S'ervitude de Passage de C'analisation
Subvention mouez bro landi
Subvention L'andi endurance equestre
Tarifs Vacations Funeraires
Examen de Demande de Subventions de Fonctionnement 2024 Landi Endurance Equestre
Examen de Demande de Subvention Mouez Bro Landi
Tarifs Municipaux 2025
Fongibilite des Credits pour le Budget 2025
D'ebat sur Orientations Budgetaires
Rapport 2023 sur Prix et Qualite du Service Public Eau et Assainissement
Transfert de C'ompetences Eau
Zones D Acceleration des Energies Renouvelables
D'ecisions Prises dans le C'adre des Attributions Prevues A L'article l212222 U Cgct
Mise A Jour Document Unique Evaluatin Risques Professionnels
Convention de Reversement de la Taxe Fonciere
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