Conseil municipal du 2024-12-12
25
délibérations
12
Autres decisions
8
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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RECENSEMENT REMUNERATION
RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025
VACATIONS FUNERAIRES
RAPPORT ACTIVITES 2023 DE LA CCPL
SDEF RAPPORT ACTIVITES 2023
SYNDICAT MIXTE ABATTOIR DU QUIELLA AU FAOU AUTORISATION CCPL
RAPPORT ANNUEL 2023 DE LE COMMISSION COMMUNALE POUR L ACCESSIBILITE
AUTORISATION DES DEPENSES INVESTISSEMENT
TRANSFERT DE COMPETENCES ASSAINISSEMENT
rob 2025
ZONES D ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION
subvention mouez bro landi
subvention Landi endurance equestre
TARIFS VACATIONS FUNERAIRES
EXAMEN DE DEMANDE DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 LANDI ENDURANCE EQUESTRE
EXAMEN DE DEMANDE DE SUBVENTION MOUEZ BRO LANDI
TARIFS MUNICIPAUX 2025
FONGIBILITE DES CREDITS POUR LE BUDGET 2025
DEBAT SUR ORIENTATIONS BUDGETAIRES
RAPPORT 2023 SUR PRIX ET QUALITE DU SERVICE PUBLIC EAU ET ASSAINISSEMENT
TRANSFERT DE COMPETENCES EAU
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES ATTRIBUTIONS PREVUES A LARTICLE L212222 U CGCT
MISE A JOUR DOCUMENT UNIQUE EVALUATIN RISQUES PROFESSIONNELS
CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE FONCIERE
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