Conseil municipal du 2024-09-25

Landivisiau 25 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Communication des rapports annuels des concessionnaires du service public de l'eau et de l'assainissement - Rapport d'activités 2023 de la CCPL - Conventions de pose de récepteurs de télérelève sur les réservoirs de la Communauté de communes du pays de Landivisiau - Subvention 2024 au Centre Nautique de l'Arrée - Refus de subvention à l'association Armor Aéro Passion pour l'organisation du Breizh Air Show 2024 - Actualisation du règlement intérieur des assemblées - Création d'un poste d'agent d'animation - Participation au financement du projet de conduite supervisée de la Mission locale du Pays de Morlaix - Création de postes chargés de mission aménagement et mobilité - Convention de mise à disposition du service communautaire pour l'instruction des déclarations et autorisations du droit - Avenant n°1 à la convention de financement 2021-2024 du service de mobilité "navette gares" avec la ville de Landivisiau - Répartition 2024 du FPIC - Fonds de concours 2024-2026 "projets communaux" - Commune de Guiclan

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Rapport d'activités 2023 de la CCPL

2024

Conventions de pose de récepteurs de télérelève sur les réservoirs de la Communauté de communes du pays de Landivisiau

2024

Actualisation du règlement intérieur des assemblées

2024

Convention de mise à disposition du service communautaire pour l'instruction des déclarations et autorisations du droit des sols et publicité

2024

Répartition 2024 du FPIC

2024

Fonds de concours 2024 — 2026 "projets communaux" - Commune de Guiclan

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Subvention 2024 au Centre Nautique de l'Arrée

2024

Refus de subvention à l'association Armor Aéro Passion pour l'organisation du Breizh Air Show 2024

2024

Participation au financement du projet de conduite supervisée de la Mission locale du Pays de Morlaix

2024

Avenant n°1 à la convention de financement 2021-2024 du service de mobilité "navette gares" avec la ville de Landivisiau

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Communication des rapports annuels des concessionnaires du service public de l'eau et de l'assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un poste d'agent d'animation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Création de postes chargés de mission aménagement et mobilité

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