Conseil municipal du 2024-05-30

Landivisiau 30 mai 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

6

Environnement

4

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur les communes de Commana et Guimil - Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Commana et Guimiliau - Avenant n° 2 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur la commune de Loc-Eguiner - Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Plouvorn - Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Locmélar et Saint-Sauveur - Désignation du représentant à la SPL Eau du Ponant - Annule et remplace la délibération n°2024-02-016 du 13-02-2024 - Label "Base VTT de randonnée" - Partenariat avec la FFC - Nautisme scolaire bassin Sud - Prise en charge financière - Contribution 2024 au GIP Musées de territoires finistériens - Réseau des médiathèques du Pays de Landi - Renouvellement des conventions avec les communes - Convention de partenariat 2024-2026 avec l'association CREHA Ouest - Attribution d'une subvention à l'ADESS - Pôle des métiers - Rapport annuel 2023 du délégataire - Campagne 2024 de stérilisation des ufs de goélands - Convention avec la ville de Landivisiau - Territoires d'Industrie - Convention budgétaire avec l'UIMM 29 - Durées d'amortissement des immobilisations des budgets soumis à la nomenclature M49

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Commana et Guimiliau

2024

Avenant n° 2 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur la commune de Loc-Eguiner

2024

Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable et d'assainissement sur la commune de Plouvorn

2024

Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'eau potable sur les communes de Locmélar et Saint-Sauveur

2024

Désignation du représentant à la SPL Eau du Ponant - Annule et remplace la délibération n°2024-02-016 du 13-02-2024

2024

Réseau des médiathèques du Pays de Landi - Renouvellement des conventions avec les communes

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Label "Base VTT de randonnée" — Partenariat avec la FFC

2024

Pôle des métiers — Rapport annuel 2023 du délégataire

2024

Campagne 2024 de stérilisation des ufs de goélands - Convention avec la ville de Landivisiau

2024

Territoires d'Industrie — Convention budgétaire avec l'UIMM 29

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Attribution d'une subvention à l'ADESS

2024

Durées d'amortissement des immobilisations des budgets soumis à la nomenclature M49

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Avenant n° 1 au contrat de délégation du service public d'assainissement collectif sur les communes de Commana et Guimiliau

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Nautisme scolaire bassin Sud — Prise en charge financière

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Contribution 2024 au GIP Musées de territoires finistériens

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat 2024 — 2026 avec l'association CREHA Ouest

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