CM

15 février 2024

Landivisiau 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

3

Social & Santé

3

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Désignation de représentants au Syndicat de Bassin Elorn

2024

Zone d'activités du Fromeur à Landivisiau - Revente par lEPF de Bretagne - Délibération rectificative

2024

Aide financière aux communes dans le cadre de leur adhésion à Héol - Période 2024-2026

2024

Modalités de télétravail au sein de la collectivité

2024

Convention 2024 — 2026 avec lAdeupa

2024

Convention 2024 avec la Mission locale Pays de Morlaix

Social & Santé 3 délibérations
2024

Rapport social unique 2022

2024

Attribution d'un fonds de concours "Soutien à la construction de pôles de santé" à la commune de Guiclan

2024

Attribution d'un fonds de concours "Soutien à la construction de pôles de santé" à la commune de Plouzévédé

Vie associative 3 délibérations
2024

Pôle de compétitivité — Convention cadre de soutien aux projets R&D 2024-2027

2024

Attribution de compensation d'investissement provisoire 2024

2024

Attribution de compensation 2024

Environnement 2 délibérations
2024

Désignation du représentant à la SPL Eau du Ponant

2024

Régime dastreinte au sein de la régie Eau du Pays de Landi

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Délibération sur le principe de la concession de service public du Pôle des Métiers

Finances & Budget 1 délibération
2024

Approbation de subventions et participations 2024

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