15 février 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
3
Social & Santé
3
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Désignation de représentants au Syndicat de Bassin Elorn
Zone d'activités du Fromeur à Landivisiau - Revente par lEPF de Bretagne - Délibération rectificative
Aide financière aux communes dans le cadre de leur adhésion à Héol - Période 2024-2026
Modalités de télétravail au sein de la collectivité
Convention 2024 — 2026 avec lAdeupa
Convention 2024 avec la Mission locale Pays de Morlaix
Rapport social unique 2022
Attribution d'un fonds de concours "Soutien à la construction de pôles de santé" à la commune de Guiclan
Attribution d'un fonds de concours "Soutien à la construction de pôles de santé" à la commune de Plouzévédé
Pôle de compétitivité — Convention cadre de soutien aux projets R&D 2024-2027
Attribution de compensation d'investissement provisoire 2024
Attribution de compensation 2024
Désignation du représentant à la SPL Eau du Ponant
Régime dastreinte au sein de la régie Eau du Pays de Landi
Délibération sur le principe de la concession de service public du Pôle des Métiers
Approbation de subventions et participations 2024
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