Conseil municipal du 2024-04-12

Landrévarzec 12 avril 2024 18 délibérations
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18

délibérations

8

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

18 délibérations - DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE - PROJET DE TRANSITION AGRICOLE - APPROBATION DES CONDITIONS DE LIQUIDATION DU SIMIF - GÉO RÉFÉRENCEMENT DES RÉSEAUX DÉCLAIRAGE PUBLIC - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - CRÉATION DU POSTE D'UN(E) CUISINIER(ÈRE) - MANDATEMENT DU CDG29 EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIÈRE DE PRÉVOYANCE - DOTATION FINANCIÈRE A LÉCOLE DIWAN - DOTATION FINANCIÈRE À LÉCOLE SAINT RENÉ - ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMÉRIQUES ÉDUCATIFS - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR LANNÉE 2024 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2024 - AFFECTATION DE LEXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2023 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL: COMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION AUPRÈS DORGANISMES EXTERIEURES

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 8 délibérations
204

CRÉATION DU POSTE D'UN(E) CUISINIER(ÈRE)

2024

DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE

2024

PROJET DE TRANSITION AGRICOLE

2024

APPROBATION DES CONDITIONS DE LIQUIDATION DU SIMIF

2024

MANDATEMENT DU CDG29 EN VUE DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIÈRE DE PRÉVOYANCE

2024

FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR LANNÉE 2024

2024

AFFECTATION DE LEXCEDENT DE FONCTIONNEMENT 2023

2024

ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2024

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024

2024

FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2024

2024

ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

GÉO RÉFÉRENCEMENT DES RÉSEAUX DÉCLAIRAGE PUBLIC

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

🎓 Éducation 2 délibérations
2024

DOTATION FINANCIÈRE A LÉCOLE DIWAN

2024

DOTATION FINANCIÈRE À LÉCOLE SAINT RENÉ

💻 Numérique 1 délibération
2024

ENGAGEMENT DE LA COMMUNE AU TITRE DU DISPOSITIF TERRITOIRES NUMÉRIQUES ÉDUCATIFS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL: COMMISSIONS MUNICIPALES ET REPRÉSENTATION AUPRÈS DORGANISMES EXTERIEURES

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