15 juillet 2025
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DCM2025 41 Commission travaux — Dossiers en cours
DCM2025_50_Modification du PLU_Poursuite procédure par la CCHPB
DCM2025 40 Commission Urbanisme — Travaux en cours
DCM2025_42_Régularisation des voies communales_Lancement de la procédure transfert dans le domaine publique
DCM2025 36 Contrat de location des illuminations de Noël
DCM2025_43_SDEF — convention financière relative à la rénovation d'un mât et d'une lanterne à laire de jeux
DCM2025 52 Convention cadre bibliothèque HPB
DCM2025_38_Commission communication tourisme - Travaux en cours
DCM2025_39_Rapport d'activité annuel 2024 de la bibliothèque et présentation du programme culturel 2è sem 2025
DCM2025 51 LAEP — Mise à disposition d'un local communal
DCM2025_44_Demande subvention aménagement arrêt de car rue Ar Mor
DCM2025_53_Subvention région réhabilitation du presbytère en locaux associatifs
DCM2025_48_Subvention exceptionnelle à l'école Victoire de Saint Luc
DCM2025_37_Résiliation de ladhésion à la fédération Française des stations vertes de Vacances
DCM2025 49 Répartition nombre siège CCHPB
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