16 février 2024
10
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Vote des subventions 2024 en vue de la préparation du budget primitif communal
Délibération n°08022024 — 03 Frais de déplacement et heures s'upplémentaires et complémentaires des agents
Délibération n°08022024 — 07 Mise en uvre du D'ispositif Argent de Poche vacances dhiver du 24022024 au 11032024 et de printemps du 20042024 au 06052024
Délibération n°08022024 — 06 Marché public - Réhabilitation de l'immeuble s'is rue Maroc Avenant n°4 du l'ot n°1 (Gros-uvre)
Délibération n°08022024 — 08 DPU déclaration d'aliéner un bien s'itué 18 allée Mathurin Méheut
Délibération n°08022024 — 09 Régularisation foncière de la voirie au l'ieu-d'it « Chesnot» (rétrocession)
Délibération n°08022024 — 10 Régularisation foncière de la voirie au l'ieu-d'it « La L'ande de Bouvet»
Délibération n°08022024 — 04 Présentation de l'état annuel 2023 des indemnités versées aux élus
Délibération n°08022024 — 05 Présentation d'ossier d'aide sociale n°13864
Délibération n°08022024 — 11 C'ommunication du rapport d'observations d'éfinitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la CCSM pour la période de 2017 a 2022
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