20 juin 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "demande dattribution du fonds de concours "réhabiliation d'un immeuble rue du maroc"
Délib rectificative pour erreur matérielle "devis véolia-modification branchement pour les logements rue du maroc"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "devis enedis-modification branchement edf pour logement rue du maroc"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date" convention dassistance aux petites communes avec la SPL construction publique"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "adhésion au groupement de propriètaires fonciers pour la participation dAMI-IRVE"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date"mise en oeuvre du dispositif argent de poche pour le mois de juillet"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire de catégorie C à temps complet"
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "délib autorisant le recours à lapprentissage"
Page 2 délib 06062024
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "demande dattribution du fonds de concours de la comcom pour la sécurisation du centre bourg
Délib rectificative pour erreur matérielle "attribution d'une subvention exceptionnelle de 4000 pour lachat dordinateurs.."
Délib rectificative pour erreur matérielle de date "présentation dossier d'aide sociale 2201649"
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