16 décembre 2025
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
DM 2 Mezou Bras
DM 1 Camping
DM 1 Maison médicale
Autorisation douverture des crédits d'investissement
Adhésion convention de participation santé MNT CDG29
Modification RIFSEEP
Participation COS
Rétrocession, des voieries du lotissement du Me,,hir : signature de la convention
Autoconsommation photovoltaique : convention constitutive du groupement de commande oiyr ka selection de producteurs délectrivité dorigine renouvelable dans le cadre d'opérations dautoconsommation
Approbation convention globale CTG
Approbation convention mutualisation poste chargé de coopération CTG
Délibération portant désignation des représentants du comité de pilotage CTG
Mise à disposition de salles communales pour l'organisation de réunions publiques et d'animation dans le cadre des élections municipales 2026
Adhésion à la prestation protection des données CDG29
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