Conseil municipal du 2025-11-06

Lanester 6 novembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

12

Finances & Budget

5

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Aide aux sportifs de Haut Niveau - Handball - Fonds pour la promotion du sport solde 2025 - Séjours découverte de la montagne tarifs 2026 - Convention dobjectifs et de financement avec la Caisse dallocations Familiales Rénovation Ecole élémentaire Henri Barbu - Convention avec lEducation Nationale pour lorganisation dun accueil de jeunes au Stud!o - Dispositif des chèques-vacances : nouvelles modalités - Protection Sociale Complémentaire : modalités et montants de la participation de lemployeur en matière de Santé et de Pr - Modifications du tableau des effectifs et ajustements organisationnels - Présentation du rapport dactivité 2024 de Lorient Agglomération - Avenant n°2 au contrat de concession de travaux et de services publics « Ensemble de loisirs aquatiques de Lanester » - Approbation du transfert de la garantie demprunt accordée initialement a lAEP Saint Joseph vers lASSEDECAM - Garantie demprunt à la SA Aiguillon Construction - Garantie demprunt à la SA Espacil Habitat - Règles dacceptation des paiements en chèque emploi service universel (CESU) - Admissions de créances éteintes sur le budget principal de la ville - Actualisation de la rémunération des agents recenseurs - Modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies) - Approbation de la Charte Climat Air Energie de Lorient Agglomération - Actualisation dune autorisation de programme/crédits de paiement pour lopération de rénovation urbaine du quartier de Ke - SEM XSEA rapport dadministration de la société pour lexercice 2024

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Aide aux sportifs de Haut Niveau - Handball

2025

Fonds pour la promotion du sport solde 2025

2025

Séjours découverte de la montagne tarifs 2026

2025

Convention dobjectifs et de financement avec la Caisse dallocations Familiales Rénovation Ecole élémentaire Henri Barbusse

2025

Avenant n°2 au contrat de concession de travaux et de services publics « Ensemble de loisirs aquatiques de Lanester »

2025

Approbation du transfert de la garantie demprunt accordée initialement a lAEP Saint Joseph vers lASSEDECAM

2025

Garantie demprunt à la SA Aiguillon Construction

2025

Garantie demprunt à la SA Espacil Habitat

2025

Règles dacceptation des paiements en chèque emploi service universel (CESU)

2025

Admissions de créances éteintes sur le budget principal de la ville

2025

Actualisation dune autorisation de programme/crédits de paiement pour lopération de rénovation urbaine du quartier de Kerfrehour-La Chataigneraie

2025

Admissions en non — valeur sur le budget principal de la ville

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Convention avec lEducation Nationale pour lorganisation dun accueil de jeunes au Stud!o

2025

Dispositif des chèques — vacances : nouvelles modalités

2025

Protection Sociale Complémentaire : modalités et montants de la participation de lemployeur en matière de Santé et de Prévoyance

2025

Modifications du tableau des effectifs et ajustements organisationnels

2025

Actualisation de la rémunération des agents recenseurs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies)

2025

SEM XSEA rapport dadministration de la société pour lexercice 2024

2025

Acquisition à titre gratuit rue de Kerfrehour parcelle AX105

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Approbation de la Charte Climat Air Energie de Lorient Agglomération

2025

Approbation de la Charte Climat Air Energie de Lorient Agglomération

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Présentation du rapport dactivité 2024 de Lorient Agglomération

WEB megalis:2025:20555:2025-11-06
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