27 juin 2024

ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES ET CONSERVATOIRE DANSE MUSIQUE THEATRE TARIFICATION 2024/2025 annule et remplace la précédente pour erreur matérielle (oubli annexe)

Centre Municipal Dinitiation Sportive (cmis) Tarifs 2024/2025

Ecole Diwan An Oriant — Subvention pour Lannee Scolaire 2023/2024

Quai 9 — Tarification 2024/2025

Atelier Municipal Darts Plastiques et Conservatoire Danse Musique Theatre Tarification 2024/2025

Redevance dOccupation du Domaine Public — Tarifs 2024/2025

Suivi des Observations Definitives et des Recommandations de la Chambre Regionale des Comptes pour la Periode 2017-2021

Convention de Partenariat avec la Mission Locale Reseaux pour L'emploi du Pays de L'orient dans le C'adre de la C'ommande Publique

Utilisation de la Dotation de Solidarite Urbaine et de Cohesion Sociale pour 2023

Ouverture D'une Boutique Partagee dans le Cadre du Contrat de Ville Bail Commmercial avec Espacil Habitat - Pret Dusage avec la Boutique de Gestion (bge)

Validation de la Programmation 2024 du Contrat de Ville (actions et Financement)

Rapport Triennal Dressant le Bilan de la Consommation D'espace et de Lartificialisation des Sols entre 2021 et 2023

Atelier Municipal Darts Plastiques — Modification du Reglement Interieur : Integration du Cours pour Public en Situation de Handicap

Renouvellement de la Convention de Bail avec Agora Services

Avenants aux Conventions D'utilisation des Equipements Sportifs Municipaux par les Etablissements Scolaires Secondaires

Convention de Partenariat Education N'ationale /ville de L'anester dans le C'adre du Fonds D'innovation Pedagogique - Projet Ecole Maternelle Pablo Picasso

Modification du Tableau des Effectifs et Ajustements Organisationnels

Projet Educatif de Territoire et Plan Mercredi 2024/2027 Convention avec L'etat et la Caisse Dallocations Familiales