Conseil municipal du 2024-04-04
28
délibérations
12
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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SUBVENTION A LASSOCIATION LOISIRS PLURIEL
PROJET LES COMPAS DABORD SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
JOURNAL LYCEEN LA « GAZETTE SAUCISSE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
PROJET LES COMPAS DABORD SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
SUBVENTION A LASSOCIATION LOISIRS PLURIEL
PROGRAMME PURIANNUEL DE RENOVATION DE LECLAIRAGE PUBLIC CONVENTIONS AVEC MORBIHAN ENERGIES
INFORMATION SUR LES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) POUR LANNEE 2023
GARANTIE DEMPRUNT A LA SA ESPACIL HABITAT - 31 APPARTEMENTS SITUES AU 46 A 48 AVENUE COLONEL FABIEN ET AU 61 AVENUE STALINGRAD
GARANTIE DEMPRUNT A LA SA ESPACIL HABITAT 5 MAISONS SITUEES AU 44 AVENUE COLONEL FABIEN ET 1 AU 4 IMPASSE VELLEDA
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUX SYNDICATS PROFESSIONNELS POUR LANNEE 2024
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 CITOYENNETE ET DEVELOPPEMENT LOCAL
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LASSOCIATION DES COMMERCANTS (LANIAAC) POUR LANNEE 2024
VALIDATION DU DOCUMENT CADRE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LORIENT AGGLOMERATION
ECHANGE DEMPRISES FONCIERES AVEC LE GROUPE MUTUALITE BRETAGNE SANITAIRE ET SOCIAL - OPERATION KERALIGUEN
VALIDATION DU DOCUMENT CADRE DU NOUVEAU CONTRAT DE VILLE 2024-2030 DE LORIENT AGGLOMERATION
CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LOPERATION DE REALISATION DES ESPACES EXTERIEURS ET LA RESIDENTIALISATION DU QUARTIER DE KERFREHOUR
ECHANGE DEMPRISES FONCIERES AVEC LE GROUPE MUTUALITE BRETAGNE SANITAIRE ET SOCIAL - OPERATION KERALIGUEN
Cession demprises foncières à la SCCV LANESTER KERFREHOUR - Opération ANRU du quartier de Kerfrehour
ECHANGE FONCIER AVEC MORBIHAN HABITAT — OPERATION DE RENOVATION URBAINE DU QUARTIER DE KERFREHOUR - LA CHATAIGNERAIE
AVIS SUR LE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE ET DINFORMATION AU DEMANDEUR (PPGDLSID) DE LORIENT AGGLOMERATION
AVIS SUR LAUGMENTATION DE CAPITAL DE LA SOCIETE DECONOMIE MIXTE XSEA
ADHESION AU SERVICE COMMUN AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS (ADS) DE LORIENT AGGLOMERATION
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE GESTION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PRESCRITS POUR LES LOGEMENTS PAR LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTE-MENTS ORGANISATIONNELS
ATTRIBUTION DUNE PRIME DE POUVOIR DACHAT EXCEPTIONNELLE
AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES SUBVENTIONNEES A PLUS DE 23 000
AIDE EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE POUR L'ANNEE 2024
ADOPTION DU PLAN DACTIONS DU SCHEMA DIRECTEUR DES MOBILITES ACTIVES (SDMA)
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