19 décembre 2024
36
délibérations
15
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Tarifs 2025 Mediatheque
Tarifs 2025 Pompes Funebres — Rectificatif Annule et Remplace la Precedente
Passage du Cyclone Chido A Mayotte Versement D'une Subvention Exceptionnelle A la Protection
Tarifs 2025 — Halte Nautique
Tarifs 2025 — Sejour Neige
Tarifs 2025 — Ferme Pedagogique de Saint Niau
Tarifs 2025 — Centres Municipaux Dhebergement
Tarifs 2025 - Cimetieres
Tarifs 2025 Chambres Funeraires
Tarifs 2025 Pompes Funebres
Avenant Relatif A la Convention de Teletransmission des Actes Budgetaires
D'ebat D'orientations Budgetaires 2025
Autorisation de Mandatement des Depenses D'investissement Prealable au Vote des Budgets 2025
Refacturation des Charges du Budget Annexe des Pompes Funebres
D'ebat d'Orientation Budgetaire — Ville de L'anester
Delegation de Pouvoir au Maire Compte Rendu pour la Periode de Septembre A Novembre 2024
Aide A Lencadrement - Solde 2024
Lutte Contre les Ragondins - Annee 2025
Aide en Faveur de la Lutte Contre le Frelon Asiatique - Annee 2025
Charte pour la C'onfidentialité et l'Utilisation de D'onnées Issues du Registre N'ational d'Immatriculation des Syndicats de C'opropriétaires
Passage en Investissement des Factures Inferieures A Cinq Cents Euros - Annee 2024
Fonds Municipal Dart Acquisition D'une Uvre de Jeremie Fischer
Convention 2025 — 2030 Relative A Lutilisation de Labattement de Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties dans le Quartier Prioritaire
Contrat de Ville 2024 — 2030 Avenant N°1 Portant Integration du Bailleur Aiguillon Construction
Acquisition D'espaces Communs Apres Operation - Ilot Prevert - Logis Breton
Regularisation Fonciere — Acquisition de la Parcelle Ze 311 - Impasse des Ajoncs
Tarifs 2025 — Location des Salles Municipales - Rectificatif pour Erreur Materielle
Tarifs 2025 — Location des Salles Municipales
Tarifs 2025 Restauration Municipale
Tarifs 2025 — Location des Salles Municipales
Réalisation et Gestion du Réseau de Chaleur Bois de Kerfréhour la Châtaigneraie Approbation du Contrat de Concession
Réalisation et Gestion du Réseau de Chaleur Bois de Kerfréhour la Châtaigneraie Approbation du Contrat de Concession
Tarifs 2025 — Piscine Aqualanes
Vu du Conseil Municipal — Soutien aux Salaries de la Fonderie de Bretagne
Tarifs 2025 — Activites Enfance - Jeunesse
Autorisation de Mandatement D'une Avance de la Subvention au CCAS Prealable au Vote du Budget 2025
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