Conseil municipal du 2024-06-27

ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES ET CONSERVATOIRE DANSE MUSIQUE THEATRE TARIFICATION 2024/2025 annule et remplace la précédente pour erreur matérielle (oubli annexe)

ECOLE DIWAN AN ORIANT — SUBVENTION POUR LANNEE SCOLAIRE 2023/2024

QUAI 9 — TARIFICATION 2024/2025

ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES ET CONSERVATOIRE DANSE MUSIQUE THEATRE TARIFICATION 2024/2025

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TARIFS 2024/2025

VALIDATION DE LA PROGRAMMATION 2024 DU CONTRAT DE VILLE (ACTIONS ET FINANCEMENT)

SUIVI DES OBSERVATIONS DEFINITIVES ET DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES POUR LA PERIODE 2017-2021

RAPPORT TRIENNAL DRESSANT LE BILAN DE LA CONSOMMATION DESPACE ET DE LARTIFICIALISATION DES SOLS ENTRE 2021 ET 2023

PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ET PLAN MERCREDI 2024/2027 CONVENTION AVEC LETAT ET LA CAISSE DALLOCATIONS FAMILIALES

CENTRE MUNICIPAL DINITIATION SPORTIVE (CMIS) TARIFS 2024/2025

AVENANTS AUX CONVENTIONS DUTILISATION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX PAR LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SECONDAIRES

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE RESEAUX POUR LEMPLOI DU PAYS DE LORIENT DANS LE CADRE DE LA COMMANDE PUBLIQUE

ATELIER MUNICIPAL DARTS PLASTIQUES — MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR : INTEGRATION DU COURS POUR PUBLIC EN SITUATION DE HANDICAP

UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE POUR 2023

OUVERTURE DUNE BOUTIQUE PARTAGEE DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE BAIL COMMMERCIAL AVEC ESPACIL HABITAT - PRET DUSAGE AVEC LA BOUTIQUE DE GESTION (BGE)

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE BAIL AVEC AGORA SERVICES

CONVENTION DE PARTENARIAT EDUCATION NATIONALE /VILLE DE LANESTER DANS LE CADRE DU FONDS DINNOVATION PEDAGOGIQUE - PROJET ECOLE MATERNELLE PABLO PICASSO