Conseil municipal du 2024-02-22

Lanester 22 février 2024 41 délibérations
Document source

41

délibérations

13

Autres decisions

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

41 délibérations - DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE COMPTE RENDU - SUBVENTION COURIR A LANESTER POUR LANNEE 2024 TRAIL DES PIRATES - CONVENTION POUR LANNEE 2024 VILLE DE LANESTER/ MAISON SPORT SANTE - CONVENTION VILLE DE LANESTER/ACL 56 CONTRAT DOBJECTIFS 2024 LANESTER WOMEN BRETAGNE SUD - TARIFS POUR LANNEE 2024 - ACTIVITES ETE ENFANCE JEUNESSE ETE 2024 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 - EDUCATION ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LASSOCIATION FODE OUEST POUR LANNEE 2024 - VU DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LETAT CIVIL DES NOUVEAU-NES PRENOMMES FAÑCH - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LASSOCIATION QUALITY STREET DANCE POUR LANNEE 2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LASSOCIATION CECIWEB FORMATION POUR LACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE H - CONVENTION DE SOUTIEN AUX PROJETS 2023-2025 ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LA CAF DU MOBIHAN - FONDS POUR LANNEE 2024 - PROMOTION DU SPORT - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 - ACTIONS SOCIALES - MEDIATHEQUE ELSA TRIOLET CONVENTION AVEC LA PMI POUR LANNEE 2024 - TARIFS POUR LANNEE 2024 - MEDIATHEQUE ELSA TRIOLET - GRILLE CADRE DE REMUNERATION DU PERSONNEL INTERMITTENT - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BAGAD - SUBVENTION A LASSOCIATION AR REDADEG POUR LANNEE 2024 - FONDS MUNICIPAL DUVRES ARTISTIQUES ACQUISITION DUNE UVRE DE BENOIT KUHN

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Délibérations (41)

📄 Autres decisions 13 délibérations
2024

DELEGATION DE POUVOIR AU MAIRE COMPTE RENDU

2024

CONVENTION VILLE DE LANESTER/ACL 56 CONTRAT DOBJECTIFS 2024 LANESTER WOMEN BRETAGNE SUD

2024

MEDIATHEQUE ELSA TRIOLET CONVENTION AVEC LA PMI POUR LANNEE 2024

2024

AVENANT AU PROTOCOLE AVEC LE GROUPEMENT SEM BREIZH-SEEMO POUR LA REALISATION DUN POLE MULTIFONCTIONS SUR LE QUARTIER DE KERFREHOUR LA CHATAIGNERAIE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE

2024

ACTUALISATION DU PLAN PLURIANNUEL DINVESTISSEMENT POUR LA PERIODE 2024-2026

2024

VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR LANNEE 2024

2024

DECLARATION DE ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES

2024

CHARTE DE LOGISTIQUE URBAINE DURABLE DE LORIENT AGGLOMERATION

2024

BILAN 2023 ET RENOUVELLEMENT POUR 2024 DU DISPOSITIF DAIDE A LACHAT DUN VELO

2024

DECLASSEMENT DE SECTIONS DE VOIES COMMUNALES - KERFREHOUR

2024

BILAN 2023 DES DECLARATIONS DINTENTION DALIENER

2024

BILAN 2023 ET RENOUVELLEMENT POUR 2024 DU DISPOSITIF DAIDE A LA RENOVATION THERMIQUE

2024

RAPPORT SUR LA SITUATION DE LA COLLECTIVITE EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES - ANNEE 2023

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

SUBVENTION COURIR A LANESTER POUR LANNEE 2024 TRAIL DES PIRATES

2024

TARIFS POUR LANNEE 2024 — MEDIATHEQUE ELSA TRIOLET

2024

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU BAGAD

2024

SUBVENTION A LASSOCIATION AR REDADEG POUR LANNEE 2024

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 VIE CULTURELLE

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNÉE 2024 -CITOYENNETÉ ET DÉVELOPPEMENT LOCAL

2024

INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LARTICLE L. 2122-22 DU CODE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES SUBVENTIONS SOLLICITEES EN 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

FONDS MUNICIPAL DUVRES ARTISTIQUES ACQUISITION DUNE UVRE DE BENOIT KUHN

2024

DÉNOMINATION DE LA VOIE CRÉÉE DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DES RIVES DU BLAVET

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 - TRAVAUX

2024

FINALISATION DE LACQUISITION FONCIERE RUE JULES VERNE

2024

CESSION DUNE EMPRISE DE VOIRIE — RUE JEAN BRANCHOUX

2024

BILAN 2023 DES CESSIONS ET ACQUISITIONS

2024

BILAN 2023 ET RENOUVELLEMENT POUR 2024 DE LAIDE AU RAVALEMENT

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

TARIFS POUR LANNEE 2024 — ACTIVITES ETE ENFANCE JEUNESSE ETE 2024

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 - EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

2024

CONVENTION DE SOUTIEN AUX PROJETS 2023 — 2025 ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LA CAF DU MOBIHAN

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

VU DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT LETAT CIVIL DES NOUVEAU-NES PRENOMMES FAÑCH

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET AJUSTEMENTS ORGANISATIONNELS

2024

SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE BOIS ÉNERGIE RENOUVELABLE - AUGMENTATION DE CAPITAL

Sport 2 délibérations
2024

CONVENTION POUR LANNEE 2024 VILLE DE LANESTER/ MAISON SPORT SANTE

2024

FONDS POUR LANNEE 2024 — PROMOTION DU SPORT

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LASSOCIATION FODE OUEST POUR LANNEE 2024

2024

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LANESTER ET LASSOCIATION QUALITY STREET DANCE POUR LANNEE 2024

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LASSOCIATION CECIWEB FORMATION POUR LACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP VISUEL

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LANNEE 2024 - ACTIONS SOCIALES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

GRILLE CADRE DE REMUNERATION DU PERSONNEL INTERMITTENT

2024

INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE LARTICLE L. 2122-22 DU CODE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES MARCHES EN PROCEDURE ADAPTEE CONCLUS EN 2023

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