Conseil municipal du 2025-09-04

Lanfains 4 septembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 03-04092025 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION COMMUNALE POUR LA REPRISE DU DERNIER COMMERCE DE LANFAINS SIGNEE - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION COMMUNALE POUR LA REPRISE DU DERNIER COMMERCE DE LANFAINS - DEMANDE DE REMBOURSEMENT DUNE INTERVENTION DE DESTRUCTION DE NID DE FRELONS ASIATIQUES - REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DENERGIE DES COTES DARMOR - RESSOURCES HUMAINES MODIFICATIONS DES MODALITES DE MISES EN UVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS - RESSOURCES HUMAINES: REPORT ET INDEMNITES DE CONGES ANNUELS NON PRIS - RETRAIT DE LA DELIBERATION N°11-24062025 (RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DE LA BASE DE CALCUL DES INDEMNITES DE CONGES - PROJET PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DEVIS DIAGNOSTIC STRUCTUREL DE LA CHARPENTE BOIS DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES - RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAIRIE, SALLE POLYVALENTE ET REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE AVENANT LOT N° 10 (PEINTURE) - RESTAURANT SCOLAIRE PRESENTATION DU BILAN DU SERVICE DE LANNEE SCOLAIRE 2024 2025, FIXATION DU PRIX DES REPAS POUR LANN - DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS DECONOMIES DENERGIES (CEE) PROPOSE PAR LA REGION BRETAGNE EN PARTENARIAT AVEC

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2

DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS DECONOMIES DENERGIES (CEE) PROPOSE PAR LA REGION BRETAGNE EN PARTENARIAT AVEC LAGENCE LOCALE DE LENERGIE ET DU CLIMAT

3

03 — 04092025 ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION COMMUNALE POUR LA REPRISE DU DERNIER COMMERCE DE LANFAINS SIGNEE

3

ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION COMMUNALE POUR LA REPRISE DU DERNIER COMMERCE DE LANFAINS

4

RESTAURANT SCOLAIRE PRESENTATION DU BILAN DU SERVICE DE LANNEE SCOLAIRE 2024 2025, FIXATION DU PRIX DES REPAS POUR LANNEE 2025-2026

10

DEMANDE DE REMBOURSEMENT DUNE INTERVENTION DE DESTRUCTION DE NID DE FRELONS ASIATIQUES

👥 Ressources humaines 4 délibérations
6

RETRAIT DE LA DELIBERATION N°11 — 24062025 (RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DE LA BASE DE CALCUL DES INDEMNITES DE CONGES ANNUELS NON PRIS POUR CAUSE DE MALADIE)

7

RESSOURCES HUMAINES: REPORT ET INDEMNITES DE CONGES ANNUELS NON PRIS

8

RESSOURCES HUMAINES MODIFICATIONS DES MODALITES DE MISES EN UVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS

9

REFORME STATUTAIRE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DENERGIE DES COTES DARMOR

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1

RENOVATION ENERGETIQUE DE LA MAIRIE, SALLE POLYVALENTE ET REAMENAGEMENT DE LA MAIRIE AVENANT LOT N° 10 (PEINTURE)

5

PROJET PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES DEVIS DIAGNOSTIC STRUCTUREL DE LA CHARPENTE BOIS DU BATIMENT DES SERVICES TECHNIQUES

WEB megalis:2025:7347:2025-09-04
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