29 mars 2024
10
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
29032024 Référentiel M57 Dérogation A la Règle de Lamortissement au Prorata Temporis et Application de la Fongibilité des Crédits
Remboursement de la Part Communale de la Taxe Aménagement
Comptes Administratifs 2023
Affectation du Résultat — Budget Principal
Budget Annexe Lotissements
Budget Primitif Commune 2024
Vote des Taux dImposition 2024
Vote des Taux Dimposition 2024
Devis du Syndicat Départemental de L'énergie Rénovation de Lanternes Rue Saint Hubert et Rue de la Deude
Devis Structure Portique
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