Conseil municipal du 2024-03-29

Lanfains 29 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024 - VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2024 - BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024 - BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS - AFFECTATION DU RÉSULTAT - BUDGET PRINCIPAL - COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 - DEVIS STRUCTURE PORTIQUE - DEVIS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LÉNERGIE RÉNOVATION DE LANTERNES RUE SAINT HUBERT ET RUE DE LA DEUDE - 01-29032024 RÉFÉRENTIEL M57 DÉROGATION A LA RÈGLE DE LAMORTISSEMENT AU PRORATA TEMPORIS ET APPLICATION DE LA FONGIBILIT - REMBOURSEMENT DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE AMÉNAGEMENT

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

01 — 29032024 RÉFÉRENTIEL M57 DÉROGATION A LA RÈGLE DE LAMORTISSEMENT AU PRORATA TEMPORIS ET APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS

4

DEVIS STRUCTURE PORTIQUE

6

COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

10

VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024

10

VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
7

AFFECTATION DU RÉSULTAT — BUDGET PRINCIPAL

8

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS

9

BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2

REMBOURSEMENT DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE AMÉNAGEMENT

🌱 Environnement 1 délibération
3

DEVIS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LÉNERGIE RÉNOVATION DE LANTERNES RUE SAINT HUBERT ET RUE DE LA DEUDE

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