Conseil municipal du 2026-01-27

APPROBATION DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE LES COMMUNES DU SERVICE COMMUN « ALSH ET ACTIVITES DES ADOLESCENTS » ; SBAA ET LA MJC DU PAYS DE QUINTIN

APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT DU 01 10 2025 (SBAA)

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16122025 RELATIF A LACTUALISATION DU TRANSFERT DE CHARGES LIEES AU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI)

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16122025 RELATIF AU PARTAGE A PARTS EGALES DE LACCOMPAGNEMENT FINANCIER POUR LEXERCICE OBLIGATOIRE EN MATIERE DACCUEIL DU JEUNE ENFAN

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16122025 RELATIF A LA NEUTRALISATION DE LA TARIFICATION ET DU TRANSPORT DES PUBLICS SCOLAIRES VERS LES PISCINES.

APPROBATION DE LA CONVENTION DE REMISE DES INSTALLATIONS DECLAIRAGE PUBLIC A CONSTRUIRE DANS LE DOMAINE SYNDICAL DU SDE-LOGEMENTS SOCIAUX 2-4-6 ET 8 RUE DE LA PORTE FRA

APPROBATION DUNE CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LA GESTION, LA MAINTENANCE ET LA SUPERPOSITION DAFFECTATION DU PONT DE LA VILLE AUDREN

ADAPTATION DU BAREME DE TARIFICATION POUR LA POSE DE TUYAUX ETOU PUISARDS LIEE AU RUISSELLEMENT DES EAUX PLUVIALES EN PROVENANCE DES VOIES COMMUNALES

MODALITES DUTILISATION DE LA SONO PORTATIVE

MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DES PILLOTOUS

DEVIS POUR ACQUISITION DE DEUX TABLEAUX DAFFICHAGE

DEVIS POUR REALISATION DUN MONTAGE VIDEO SUR LA COMMUNE (VUX 2027)

DEVIS POUR TRAVAUX DE REPARATION FUITE DEAU TOILETTES CANTINE

DEVIS POUR ACQUISITION DE DRAPEAUX — PAVOISEMENT BATIMENTS PUBLICS

DEVIS POUR ACQUISITION DAPPAREILS ELECTROMENAGERS